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Question écrite n° 8236 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 08/07/2025
assurance maladie maternité - Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique - Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique
Question écrite n° 8396 de Mme Danielle Simonnet
Date de dépôt : 08/07/2025
police - Fonctionnement des services d'enquête internes au sein des forces de sécurité - Fonctionnement des services d'enquête internes au sein des forces de sécurité
Question écrite n° 8464 de M. Matthieu Bloch
Date de dépôt : 08/07/2025
sports - Exclusion du Pass'Sport pour les enfants de 6 à 14 ans - Exclusion du Pass'Sport pour les enfants de 6 à 14 ans
Question écrite n° 8346 de M. Christian Baptiste
Date de dépôt : 08/07/2025
outre-mer - Déficit criant d'infrastructures destinées à la jeunesse en Guadeloupe - Déficit criant d'infrastructures destinées à la jeunesse en Guadeloupe
Question écrite n° 8460 de M. Jérôme Guedj
Date de dépôt : 08/07/2025
sécurité routière - Intensification des rodéos urbains - Intensification des rodéos urbains
Question écrite n° 8211 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 08/07/2025
agroalimentaire - Objectifs Egalim 1 en matière de produits durables - Objectifs Egalim 1 en matière de produits durables
Question écrite n° 8372 de Mme Christine Pirès Beaune
Date de dépôt : 08/07/2025
pharmacie et médicaments - Commercialisation d'une pommade ophtalmique - Commercialisation d'une pommade ophtalmique
Question écrite n° 8262 de M. Paul Christophle
Date de dépôt : 08/07/2025
commerce et artisanat - Inquiétudes des entreprises de coiffure - Inquiétudes des entreprises de coiffure
Question écrite n° 8330 de M. Jean-François Portarrieu
Date de dépôt : 08/07/2025
fonction publique territoriale - Spécificités territoriales de la fonction publique - Spécificités territoriales de la fonction publique
Question écrite n° 8278 de M. Marc de Fleurian
Date de dépôt : 08/07/2025
dépendance - Réduction des heures de ménages financées par l'APA dans plusieurs départements - Réduction des heures de ménages financées par l'APA dans plusieurs départements