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Question écrite n° 1664 de M. Idir Boumertit
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement supérieur - Alerte face à la baisse de moyens accordés à l'ESR - Alerte face à la baisse de moyens accordés à l'ESR
Question écrite n° 1764 de M. Timothée Houssin
Date de dépôt : 05/11/2024
retraites : généralités - Gestion des relevés de carrière par les caisses de retraite complémentaire - Gestion des relevés de carrière par les caisses de retraite complémentaire
Question écrite n° 1621 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 05/11/2024
bois et forêts - Interprofession de la filière bois - Interprofession de la filière bois
Question écrite n° 1733 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 05/11/2024
personnes handicapées - Situation critique des personnes en situation de polyhandicap - Situation critique des personnes en situation de polyhandicap
Question écrite n° 1697 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 05/11/2024
impôts et taxes - Quelle révolution fiscale pour la France ? - Quelle révolution fiscale pour la France ?
Question écrite n° 1651 de M. Idir Boumertit
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement - Labélisation des manuels scolaires : quelle liberté pédagogique ? - Labélisation des manuels scolaires : quelle liberté pédagogique ?
Question écrite n° 1747 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 05/11/2024
professions de santé - Application des mesures législatives pour les infirmiers en pratique avancée - Application des mesures législatives pour les infirmiers en pratique avancée
Question écrite n° 1758 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 05/11/2024
professions judiciaires et juridiques - Remboursement des frais engagés par les conciliateurs de justice - Remboursement des frais engagés par les conciliateurs de justice
Question écrite n° 1751 de Mme Katiana Levavasseur
Date de dépôt : 05/11/2024
professions de santé - Malaise chez les infirmiers libéraux - Malaise chez les infirmiers libéraux
Question écrite n° 1782 de Mme Marine Hamelet
Date de dépôt : 05/11/2024
sécurité des biens et des personnes - Sabotages d'infrastructures SNCF en juillet 2024 - Sabotages d'infrastructures SNCF en juillet 2024