Résultats de la recherche

34293 résultats trouvés

Question écrite n° 4060 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 11/02/2025
sécurité des biens et des personnes - Montée de l'insécurité et les moyens alloués aux forces de l'ordre - Montée de l'insécurité et les moyens alloués aux forces de l'ordre
Question écrite n° 3884 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 11/02/2025
élections et référendums - Date des élections municipales de 2032 - Date des élections municipales de 2032
Question écrite n° 3979 de M. Davy Rimane
Date de dépôt : 11/02/2025
outre-mer - Réforme de l'octroi de mer - Réforme de l'octroi de mer
Question écrite n° 4012 de M. Jocelyn Dessigny
Date de dépôt : 11/02/2025
politique extérieure - Agression de la RDC par les miliciens du groupe M23 - Agression de la RDC par les miliciens du groupe M23
Question écrite n° 4078 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 11/02/2025
taxe sur la valeur ajoutée - Abaissement du seuil de franchise en base de TVA pour les auteurs - Abaissement du seuil de franchise en base de TVA pour les auteurs
Question écrite n° 3923 de Mme Soumya Bourouaha
Date de dépôt : 11/02/2025
fonction publique de l'État - Mieux reconnaitre l'ancienneté hors éducation nationale des enseignants - Mieux reconnaitre l'ancienneté hors éducation nationale des enseignants
Question écrite n° 3989 de Mme Anne Sicard
Date de dépôt : 11/02/2025
personnes handicapées - Exclusion d'élèves en situation de handicap de la part scolaire du Pass culture - Exclusion d'élèves en situation de handicap de la part scolaire du Pass culture
Question orale sans débat n° 165 de M. Romain Eskenazi
Date de dépôt : 11/02/2025
logement - Prise en charge du relogement par les assurances en cas d'arrêté de péril - Prise en charge du relogement par les assurances en cas d'arrêté de péril
Question écrite n° 4076 de M. Jérôme Buisson
Date de dépôt : 11/02/2025
taxe sur la valeur ajoutée - Abaissement du seuil de franchise de la TVA pour les micro-entrepreneurs - Abaissement du seuil de franchise de la TVA pour les micro-entrepreneurs
Question écrite n° 3906 de M. Matthieu Bloch
Date de dépôt : 11/02/2025
enseignement agricole - Suppression de postes d'enseignants dans l'enseignement agricole - Suppression de postes d'enseignants dans l'enseignement agricole