31471 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 127 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 28/01/2025
- drogue - Explosion du trafic de drogue dans les villes de taille moyenne - Explosion du trafic de drogue dans les villes de taille moyenne
- Question écrite n° 3566 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 28/01/2025
- pharmacie et médicaments - Devenir de l'expérimentation de l'usage médical du cannabis - Devenir de l'expérimentation de l'usage médical du cannabis
- Question écrite n° 3475 de M. Gaëtan Dussausaye
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enseignement - Restriction injuste de la liberté d'instruction en famille - Restriction injuste de la liberté d'instruction en famille
- Question écrite n° 3519 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 28/01/2025
- harcèlement - Signalement des cas de harcèlement en ligne sur PHAROS - Signalement des cas de harcèlement en ligne sur PHAROS
- Question écrite n° 3483 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enseignement supérieur - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
- Question écrite n° 3517 de Mme Eléonore Caroit
- Date de dépôt : 28/01/2025
- Français de l'étranger - Accessibilité de France Consulaire pour les Français non francophones - Accessibilité de France Consulaire pour les Français non francophones
- Question écrite n° 3436 de M. Joël Bruneau
- Date de dépôt : 28/01/2025
- collectivités territoriales - Imprécision du logiciel OCS GE et son impact sur les projets des collectivités - Imprécision du logiciel OCS GE et son impact sur les projets des collectivités
- Question écrite n° 3535 de M. Julien Gokel
- Date de dépôt : 28/01/2025
- justice - Responsabilités pénales dans la crise de l'amiante - Responsabilités pénales dans la crise de l'amiante
- Question écrite n° 3590 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 28/01/2025
- santé - Baisser l'âge de dépistage au cancer du sein - Baisser l'âge de dépistage au cancer du sein
- Question écrite n° 3584 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 28/01/2025
- religions et cultes - Pieux établissements - Pieux établissements
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