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Question écrite n° 1663 de Mme Karen Erodi
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement secondaire - Révision du programme de SES au lycée - Révision du programme de SES au lycée
Question écrite n° 1792 de M. Matthias Tavel
Date de dépôt : 05/11/2024
services publics - Moyens alloués aux caisses d'assurance retraite et de la santé au travail - Moyens alloués aux caisses d'assurance retraite et de la santé au travail
Question écrite n° 1736 de M. Denis Fégné
Date de dépôt : 05/11/2024
pharmacie et médicaments - Réforme du 3e cycle pharmaceutique - Réforme du 3e cycle pharmaceutique
Question écrite n° 1692 de Mme Anne Le Hénanff
Date de dépôt : 05/11/2024
Gouvernement - Application de la doctrine dite « cloud au centre » - Application de la doctrine dite « cloud au centre »
Question écrite n° 1694 de Mme Delphine Lingemann
Date de dépôt : 05/11/2024
impôt sur le revenu - Crédit d'impôt pour les services à la personne - Crédit d'impôt pour les services à la personne
Question écrite n° 1732 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 05/11/2024
personnes handicapées - Perte de l'AAH pour les retraités en situation de handicap - Perte de l'AAH pour les retraités en situation de handicap
Question écrite n° 1751 de Mme Katiana Levavasseur
Date de dépôt : 05/11/2024
professions de santé - Malaise chez les infirmiers libéraux - Malaise chez les infirmiers libéraux
Question écrite n° 1757 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 05/11/2024
professions judiciaires et juridiques - Conséquence de la « LOPMI » pour certains étudiants en droit - Conséquence de la « LOPMI » pour certains étudiants en droit
Question écrite n° 1659 de Mme Sandra Marsaud
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement agricole - Revalorisation point d'indice des infirmiers de l'enseignement public agricole - Revalorisation point d'indice des infirmiers de l'enseignement public agricole
Question écrite n° 1779 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 05/11/2024
sécurité des biens et des personnes - Identification par matricule des pompiers victimes d'infraction - Identification par matricule des pompiers victimes d'infraction