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Question écrite n° 3681 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 04/02/2025
environnement - Nécessaire réforme de l'Office français de la biodiversité - Nécessaire réforme de l'Office français de la biodiversité
Question écrite n° 3696 de Mme Louise Morel
Date de dépôt : 04/02/2025
impôts locaux - Extension du dispositif 2D-DOC à l'avis de taxe foncière - Extension du dispositif 2D-DOC à l'avis de taxe foncière
Question écrite n° 3670 de M. Paul Christophle
Date de dépôt : 04/02/2025
enseignement - Demande de rapprochement de conjoint - Demande de rapprochement de conjoint
Question écrite n° 3642 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 04/02/2025
automobiles - Système de répartition des dates d'examen du permis de conduire - Système de répartition des dates d'examen du permis de conduire
Question écrite n° 3625 de Mme Michèle Martinez
Date de dépôt : 04/02/2025
ambassades et consulats - Réciprocité des conditions de circulation des diplomates algériens en France - Réciprocité des conditions de circulation des diplomates algériens en France
Question écrite n° 3647 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 04/02/2025
consommation - Avenir du magazine 60 millions de consommateurs - Avenir du magazine 60 millions de consommateurs
Question écrite n° 3623 de M. Arnaud Sanvert
Date de dépôt : 04/02/2025
alcools et boissons alcoolisées - Alcool sur les réseaux : comment protéger les jeunes ? - Alcool sur les réseaux : comment protéger les jeunes ?
Question écrite n° 3712 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 04/02/2025
logement - Service en ligne « Gérer mes biens immobiliers » de Bercy - Service en ligne « Gérer mes biens immobiliers » de Bercy
Question écrite n° 3694 de M. Emmanuel Grégoire
Date de dépôt : 04/02/2025
harcèlement - Lutte contre le cybersexisme - Lutte contre le cybersexisme
Question écrite n° 3635 de M. Stéphane Buchou
Date de dépôt : 04/02/2025
associations et fondations - Les associations syndicales autorisées (ASA) de défense de la mer - Les associations syndicales autorisées (ASA) de défense de la mer