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Question écrite n° 3182 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 14/01/2025
santé - Pour 0 nouvelle contamination VIH - Pour 0 nouvelle contamination VIH
Question écrite n° 3114 de M. Frédéric Falcon
Date de dépôt : 14/01/2025
enseignement - Situation des AESH - Situation des AESH
Question écrite n° 3096 de M. Stéphane Mazars
Date de dépôt : 14/01/2025
discriminations - Discriminations des bénéficiaires de l'AAH dans l'accès à un logement - Discriminations des bénéficiaires de l'AAH dans l'accès à un logement
Question écrite n° 3115 de M. Kévin Pfeffer
Date de dépôt : 14/01/2025
enseignement privé - Pérennité du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé sous contrat - Pérennité du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé sous contrat
Question écrite n° 3095 de Mme Katiana Levavasseur
Date de dépôt : 14/01/2025
discriminations - Accès aux professions - personnes atteintes de diabète de type 1 - Accès aux professions - personnes atteintes de diabète de type 1
Question écrite n° 3165 de M. Didier Lemaire
Date de dépôt : 14/01/2025
police - Décret n° 2023-1330 mettant fin à la vidéosurveillance des locaux de garde à vue - Décret n° 2023-1330 mettant fin à la vidéosurveillance des locaux de garde à vue
Question écrite n° 3116 de Mme Mathilde Panot
Date de dépôt : 14/01/2025
enseignement secondaire - Attribution du statut REP au collège Gisèle Halimi d'Ivry-sur-Seine - Attribution du statut REP au collège Gisèle Halimi d'Ivry-sur-Seine
Question écrite n° 3153 de M. Kévin Pfeffer
Date de dépôt : 14/01/2025
mort et décès - Inhumation d'un animal de compagnie avec son maître - Inhumation d'un animal de compagnie avec son maître
Question écrite n° 3109 de Mme Constance Le Grip
Date de dépôt : 14/01/2025
enseignement - Attaques récurrentes visant le modèle éducatif français - Attaques récurrentes visant le modèle éducatif français
Question écrite n° 3126 de Mme Constance Le Grip
Date de dépôt : 14/01/2025
famille - Promouvoir l'égalité femmes-hommes face aux défis de la maternité et du travail - Promouvoir l'égalité femmes-hommes face aux défis de la maternité et du travail