Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n°674 - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911: Date de dépôt : 23/11/2004; Amendement de M. GORCE, Mme MIGNON, M. LE GARREC, Mme GUINCHARD-KUNSTLER, MM. ROY, LIEBGOTT, LE BOUILLONNEC, RENUCCI , et les membres du groupe Socialiste - - Non renseigné
Amendement n°775 rect. - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911: Date de dépôt : 24/11/2004; Amendement de M. OLLIER - - Non renseigné
Amendement n°622 rect. - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911: Date de dépôt : 23/11/2004; Amendement de M. Rodolphe THOMAS - - Non renseigné
Amendement n°389 - AVENIR DE L'ÉCOLE - (n° 2025: Date de dépôt : 15/02/2005; Amendement de MM. ROY, DURAND, Mme DAVID, MM. Christian PAUL, MASSE, BLAZY, Mmes ANDRIEUX, BOUSQUET et les membres du groupe Socialiste et apparentés - - Non renseigné
Amendement n°201 - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911: Date de dépôt : 19/11/2004; Amendement de M. FOURGOUS - - Non renseigné
Amendement n°388 - AVENIR DE L'ÉCOLE - (n° 2025: Date de dépôt : 15/02/2005; Amendement de M. DURAND, Mme DAVID, MM. ROY, Christian PAUL, MASSE, Mme BOUSQUET, M. BLAZY, Mme ANDRIEUX et les membres du groupe Socialiste et apparentés - - Non renseigné
Amendement n°2 - ADAPTATION AU DROIT COMMUNAUTAIRE DANS LE DOMAINE DE L'ASSURANCE - (Deuxième lecture) - (n° 2558: Date de dépôt : 01/01/1970; Amendement de M. Auberger, rapporteur au nom de la commission des finances - - Non renseigné
Amendement n°206 Rect. - PARCS NATIONAUX - (n° 2347: Date de dépôt : 29/11/2005; Amendement de MM. Chanteguet, Brottes, Mmes Gaillard, Robin-Rodrigo, Taubira, Andrieux, MM. Bonrepaux, Giraud, Christian Paul et les membres du groupe Socialiste - - Non renseigné
Amendement n°394 - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911: Date de dépôt : 23/11/2004; Amendement de Mme BILLARD, MM. Yves COCHET et MAMERE - - Non renseigné
Amendement n°222 - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911: Date de dépôt : 19/11/2004; Amendement de M. GREMETZ, Mmes JACQUAINT et JAMBU, M. BOCQUET et les membres du groupe Communistes et Républicains - - Non renseigné

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