1528862 résultats trouvés
- Question écrite n° 99090 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 01/02/2011
- politique extérieure - Afghanistan - actions civilo-militaires. langue française. diffusion
- Question écrite n° 89642 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 05/10/2010
- aquaculture et pêche professionnelle - pisciculture - saumons. OGM. perspectives
- N° 747 - Proposition de loi de Mme Sandrine Josso visant à favoriser l'accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche
- Date de dépôt : 17/01/2023
- Voir le dossier (Favoriser l'accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche)
- Question au Gouvernement n° 155 de M. Combrisson Roger
- Date de dépôt : 26/06/1986
- Materiels electriques et electroniques - Entreprises - Entreprise Compagnie generale de constructions telephoniques; emploi et activite; accord entre l'entreprise Compagnie generale d'electricite et l'entreprise American telegraph and telephone-Philips.
- Question écrite n° 57992 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 22/10/1984
- Produits chimiques et parachimiques - Entreprises - Entreprise Air liquide; contrats avec les entreprises Sasol d'Afrique du Sud et Pohang Iron and Steel de Coree du Sud
- Question écrite n° 16224 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 14/04/2003
- relations internationales - commerce international - États-Unis. importations. contrôle. conséquences.
- Question écrite n° 7719 de Mme Valérie Pécresse
- Date de dépôt : 02/12/2002
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - traitement. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 31882 de M. Édouard Landrain
- Date de dépôt : 28/06/1999
- pharmacie et médicaments - médicaments - expérimentation. réglementation. attitude des Etats-Unis.
- Amendement n°47 - LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2010 - (n° 2944)
- Date de dépôt : 06/12/2010
- Amendement de M. Carrez - Article 40 - Adopté
- N° 3857 - Rapport d'information de M. Arnaud Leroy et Mme Sophie Rohfritsch déposé par la commission des affaires européennes sur le plan d'action pour l'économie circulaire et les quatre propositions révisant le cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final) présentés par la Commission européenne le 2 décembre 2015
- Date de dépôt : 21/06/2016
- Voir le dossier (Plan d'action pour l'économie circulaire et révision du cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final))
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