1512390 résultats trouvés
- Question écrite n° 44841 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 03/08/2004
- agroalimentaire - tabacs manufacturés - cigarettes aromatisées. commercialisation.
- Question écrite n° 121442 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 08/11/2011
- commerce extérieur - exportations - vente d'armes. Grèce. perspectives
- Question écrite n° 99090 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 01/02/2011
- politique extérieure - Afghanistan - actions civilo-militaires. langue française. diffusion
- Question écrite n° 89642 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 05/10/2010
- aquaculture et pêche professionnelle - pisciculture - saumons. OGM. perspectives
- N° 3952 - Rapport d'information de MM. Marc Goua et Hervé Mariton déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la situation du groupe Electricité de France et de la filière nucléaire
- Date de dépôt : 13/07/2016
- Voir le dossier (Situation du groupe Electricité de France et de la filière nucléaire)
- Amendement n°47 - LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2010 - (n° 2944)
- Date de dépôt : 06/12/2010
- Amendement de M. Carrez - Article 40 - Adopté
- Question au Gouvernement n° 155 de M. Combrisson Roger
- Date de dépôt : 26/06/1986
- Materiels electriques et electroniques - Entreprises - Entreprise Compagnie generale de constructions telephoniques; emploi et activite; accord entre l'entreprise Compagnie generale d'electricite et l'entreprise American telegraph and telephone-Philips.
- Question écrite n° 57992 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 22/10/1984
- Produits chimiques et parachimiques - Entreprises - Entreprise Air liquide; contrats avec les entreprises Sasol d'Afrique du Sud et Pohang Iron and Steel de Coree du Sud
- Amendement n° 64 - LUTTE CONTRE LES PÉNURIES DE MÉDICAMENTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2214
- Date de dépôt : 26/02/2024
- Amendement de Mme Robert-Dehault, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, M. Bovet, M. Buisson, M. Cabrolier, M. Catteau, M. Chenu, M. Chudeau, Mme Colombier, Mme Cousin, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Fournas, M. de Lépinau, M. Dessigny, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, M. Dragon, Mme Engrand, M. Falcon, M. François, M. Frappé, Mme Galzy, M. Giletti, M. Gillet, M. Girard, M. Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, M. Grenon, M. Guiniot, M. Guitton, Mme Hamelet, M. Houssin, M. Jacobelli, Mme Jaouen, M. Jolly, Mme Laporte, Mme Lavalette, Mme Le Pen, Mme Lechanteux, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, Mme Loir, M. Lopez-Liguori, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. Loubet, M. Marchio, Mme Martinez, Mme Alexandra Masson, M. Bryan Masson, M. Mauvieux, M. Meizonnet, Mme Menache, M. Meurin, M. Muller, Mme Mélin, M. Ménagé, M. Odoul, Mme Mathilde Paris, Mme Parmentier, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule, Mme Roullaud, Mme Sabatini, M. Sabatou, M. Salmon, M. Schreck, M. Taché de la Pagerie, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Taverne, M. Tivoli et M. Villedieu - Article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre les pénuries de médicaments)
- N° 4128 - Proposition de loi de M. Gérard Bapt visant à interdire le Di(2-ethylhexyl)phtalate (DEHP) dans les dispositifs médicaux
- Date de dépôt : 22/12/2011
- Voir le dossier (Interdire le Di(2-ethylhexyl)phtalate (DEHP) dans les dispositifs médicaux)
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