Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1117629 résultats trouvés

Question écrite n° 57992 de M. Couste Pierre-Bernard: Date de dépôt : 22/10/1984; Produits chimiques et parachimiques - Entreprises - Entreprise Air liquide; contrats avec les entreprises Sasol d'Afrique du Sud et Pohang Iron and Steel de Coree du Sud
Question écrite n° 16224 de M. Jean-Claude Bois: Date de dépôt : 14/04/2003; relations internationales - commerce international - États-Unis. importations. contrôle. conséquences.
Question écrite n° 7719 de Mme Valérie Pécresse: Date de dépôt : 02/12/2002; déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - traitement. bilan et perspectives.
Question écrite n° 31882 de M. Édouard Landrain: Date de dépôt : 28/06/1999; pharmacie et médicaments - médicaments - expérimentation. réglementation. attitude des Etats-Unis.
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements: Date de réunion : 20/03/2024
N° 1379 - Proposition de loi de Mme Patricia Mirallès visant à interdire l'impression et la distribution systématique des tickets de caisse dans les surfaces de vente: Date de dépôt : 07/11/2018; Voir le dossier (Interdiction de l'impression et la distribution systématique des tickets de caisse)
Question orale sans débat n° 441 de Mme Henriette Martinez: Date de dépôt : 23/06/2003; commerce et artisanat - autorisations d'ouverture - commerce de gros.
Question écrite n° 33303 de M. Le Fur Marc: Date de dépôt : 25/12/1995; Transports - Transport de marchandises - Denrees perissables. reglementation.
Question écrite n° 82975 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier: Date de dépôt : 06/07/2010; défense - armée - Afghanistan. missions. statistiques
Question écrite n° 22365 de M. Jean-Jacques Urvoas: Date de dépôt : 06/05/2008; État - gouvernement - ministres. évaluation. coût