780166 résultats trouvés
- Amendement n° 128 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3522
- Date de dépôt : 06/11/2020
- Amendement de Mme Brulebois - Avant l'article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2020 (4))
- Amendement n° 2374 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 03/03/2021
- Amendement de Mme Sarles, Mme Louis, Mme Galliard-Minier, M. Perrot, M. Baichère, Mme Bureau-Bonnard, Mme Clapot, Mme Riotton, Mme Toutut-Picard, Mme Vanceunebrock, Mme Meynier-Millefert, Mme Le Peih, Mme Charrière, M. Alauzet, Mme Calvez, Mme Le Feur, M. Delpon, M. Cellier et Mme Provendier - Article 5 - Retiré
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- N° 4390 - Rapport de Mme Delphine Batho sur la proposition de résolution européenne de Mmes Danielle Auroi, Delphine Batho et M. Jean-Paul Chanteguet appelant à une réforme radicale de l'élaboration et du contrôle des normes régissant l'industrie automobile européenne (n°4375).
- Date de dépôt : 18/01/2017
- Voir le dossier (Réforme radicale de l'élaboration et du contrôle des normes régissant l'industrie automobile européenne)
- Amendement n°47 - LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2010 - (n° 2944)
- Date de dépôt : 06/12/2010
- Amendement de M. Carrez - Article 40 - Adopté
- Question écrite n° 9668 de M. Janquin Serge
- Date de dépôt : 27/12/1993
- Politique exterieure - Djibouti - Droits de l'homme. aide aux organisations humanitaires.
- Question écrite n° 40689 de M. Grenet Jean
- Date de dépôt : 01/07/1996
- Commerce et artisanat - Magasins discount - Reglementation.
- Question écrite n° 44841 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 03/08/2004
- agroalimentaire - tabacs manufacturés - cigarettes aromatisées. commercialisation.
- Question écrite n° 121442 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 08/11/2011
- commerce extérieur - exportations - vente d'armes. Grèce. perspectives
- Question écrite n° 99090 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 01/02/2011
- politique extérieure - Afghanistan - actions civilo-militaires. langue française. diffusion
- Question écrite n° 89642 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 05/10/2010
- aquaculture et pêche professionnelle - pisciculture - saumons. OGM. perspectives
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats