23184 résultats trouvés
- N° 180 - Proposition de résolution européenne de Mme Elsa Faucillon visant à la création d'une flotte européenne de sauvetage en mer
- Date de dépôt : 09/09/2024
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- N° 459 tome V - Avis de Mme Dominique Voynet sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 16/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- N° 530 rapport - Rapport de Mme Marietta Karamanli sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants (n°484).
- Date de dépôt : 04/11/2024
- Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)
- N° 467 - Proposition de résolution européenne de M. Gabriel Amard visant à créer un corps européen civil de secours et de sauvetage en mer et à mettre en place une opération “Mare Nostrum II”
- Date de dépôt : 18/10/2024
- Voir le dossier (Créer un corps européen civil de secours et de sauvetage en mer et à mettre en place une opération Mare Nostrum II)
- N° 468 annexe 47 - Rapport de M. Jean-Philippe Tanguy sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 19/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- N° 468 annexe 21 - Rapport de M. Michel Castellani sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 19/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- N° 2660 tome II - Rapport d'enquête de Mme Sarah Tanzilli sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de dépôt : 27/05/2024
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- N° 527 tome VI - Avis de M. Frank Giletti sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 16/10/2024
- Audition, ouverte à la presse, du général d'armée aérienne Jérôme Bellanger, chef d'état-major de l'armée de l'Air et de l'Espace, sur le projet de loi de finances 2025.
- N° 460 rapport d'information - Rapport d'information de M. François Gernigon et M. Stéphane Viry déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la semaine de quatre jours
- Date de dépôt : 16/10/2024
- Voir le dossier (La semaine de quatre jours)
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