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Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Élection du Bureau.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/09/2024
  1. Audition de M. Pierrick Horel, président des Jeunes Agriculteurs, sur la situation et les attentes du monde agricole
  2. Nomination d'un rapporteur pour avis sur le PLF 2025 - commerce extérieur
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Audition de M. André LAIGNEL, président du Comité des finances locales
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 02/10/2024
  1. nomination du Bureau ;
  2. échanges de vues sur les travaux de la délégation.
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 02/10/2024
  1. élection du Bureau
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 03/10/2024
  1. nomination du Bureau ;
  2. échanges de vues sur les travaux de la délégation.
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 02 octobre 2024
Date de séance : 02/10/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 5 - Proposition de loi organique de Mme Constance Le Grip relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Date de dépôt : 20/07/2024
Voir le dossier (relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public)
N° 6 - Proposition de résolution de Mme Astrid Panosyan-Bouvet visant à condamner l'oppression et la terreur imposées aux femmes iraniennes, et à réaffirmer leur liberté absolue
Date de dépôt : 22/07/2024
Voir le dossier (Condamner l'oppression et la terreur imposées aux femmes iraniennes et réaffirmer leur liberté absolue)
N° 11 - Proposition de loi tendant à créer une journée nationale pour l'abolition universelle de la peine de mort
Date de dépôt : 23/07/2024
Voir le dossier (Journée nationale pour l'abolition de la peine de mort)