811654 résultats trouvés
- Amendement n° 1 - CRÉATION DE L'HOMICIDE ROUTIER ET LUTTE CONTRE LA VIOLENCE ROUTIÈRE - deuxième lecture - n° 2417
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Di Filippo - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Création d'un homicide routier et visant à lutter contre la violence routière)
- Amendement n° 14 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Dive, Mme Bazin-Malgras, Mme Gruet, M. Bazin, M. Di Filippo, M. Bourgeaux, Mme Duby-Muller, M. Dubois, Mme Frédérique Meunier, M. Brigand, M. Jean-Pierre Vigier, M. Boucard, Mme D'Intorni et M. Hetzel - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
- Amendement n° 13 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Dive, Mme Bazin-Malgras, Mme Gruet, M. Bazin, M. Bourgeaux, Mme Duby-Muller, M. Dubois, Mme Frédérique Meunier, M. Brigand, M. Jean-Pierre Vigier, M. Boucard, Mme D'Intorni et M. Hetzel - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
- Amendement n° 1 - PRÉSERVER LES DROITS DES VICTIMES DÉPOSITAIRES DE PLAINTES CLASSÉES SANS SUITE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2584
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Seitlinger, Mme D'Intorni, Mme Anthoine, Mme Périgault, M. Boucard, Mme Bazin-Malgras, M. Minot et M. Bazin - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite)
- Amendement n° 12 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de Mme Bonnet - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
- Amendement n° 10 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de Mme Bonnet et M. Cordier - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
- Amendement n° 1 - ÉTENDRE LES COMPÉTENCES DU PARQUET EUROPÉEN AUX INFRACTIONS À L’ENVIRONNEMENT - Lecture unique - n° 2413
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Sitzenstuhl - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement)
- Amendement n° 1 - CONDITIONS DE RÉALISATION DES TRAVAUX DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES LOGEMENTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2596
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Falcon, M. Beaurain, M. de Fournas, M. de Lépinau, Mme Florence Goulet, Mme Laporte, M. Lopez-Liguori, M. Loubet, M. Meizonnet, Mme Sabatini et M. Tivoli - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Conditions de réalisation des travaux de rénovation énergétique des logements)
- Amendement n° 10 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Cordier et Mme Bonnet - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
- Amendement n° 7 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Seitlinger, M. Jean-Pierre Vigier, M. Brigand, Mme Louwagie, Mme Anthoine, M. Bony, M. Boucard, M. Descoeur, Mme Petex, M. Bazin et Mme Frédérique Meunier - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
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