17410 résultats trouvés
- Amendement n° 2466 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Amendement de M. Saint-Pasteur, Mme Pic, M. Philippe Brun, M. Baumel, M. Bouloux, M. Fégné, M. Garot, Mme Jourdan, Mme Mercier, M. Oberti, Mme Pantel, M. Aurélien Rousseau, Mme Récalde, Mme Santiago, M. Sother et M. Vallaud - Article 42 - Non renseigné
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- Amendement n° 2812 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Amendement de M. Marion, M. Favennec-Bécot, M. Fesneau et Mme Hoffman - Article 42 - Non renseigné
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- Amendement n° 2908 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Amendement de M. Jacobelli, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, M. Boccaletti, M. Giletti, Mme Colombier, M. Dufosset, Mme Galzy, Mme Florence Goulet, M. Tesson, M. Jenft, Mme Lechon, Mme Lelouis, M. Limongi, Mme Martinez, M. Monnier, Mme Rimbert et M. Tonussi - Article 42 - Non renseigné
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- Amendement n° 2904 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Amendement de M. Jacobelli, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, M. Limongi, M. Giletti, M. Boccaletti, Mme Colombier, M. Dufosset, Mme Galzy, Mme Florence Goulet, M. Jenft, Mme Lechon, Mme Lelouis, Mme Martinez, M. Monnier, Mme Rimbert, M. Tesson et M. Tonussi - Article 42 - Non renseigné
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- Amendement n° 2970 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Amendement de M. Lachaud, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, Mme Pic, M. Garot, Mme Récalde, M. Aurélien Rousseau, M. Saint-Pasteur, Mme Santiago, M. Sother et M. Vallaud - Après l'article 59 - Non renseigné
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- Amendement n° 2971 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Amendement de M. Lachaud, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, M. Boccaletti, M. Giletti, Mme Colombier, M. Dufosset, Mme Galzy, Mme Florence Goulet, M. Jacobelli, M. Tesson, M. Jenft, Mme Lechon, Mme Lelouis, M. Limongi, Mme Martinez, M. Monnier, Mme Rimbert et M. Tonussi - Après l'article 59 - Non renseigné
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- Amendement n° 2905 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Amendement de M. Jacobelli, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, Mme Galzy, M. Giletti, M. Boccaletti, Mme Lechon, M. Jenft, Mme Lelouis, Mme Colombier, Mme Martinez, M. Limongi, M. Tonussi, M. Tesson, M. Dufosset, Mme Rimbert, Mme Florence Goulet et M. Monnier - Article 42 - Non renseigné
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- Amendement n° 2909 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Amendement de M. Jacobelli, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, M. Monnier, M. Giletti, Mme Lelouis, Mme Martinez, M. Limongi, Mme Rimbert, M. Boccaletti, M. Tonussi, Mme Lechon, M. Dufosset, Mme Colombier, M. Jenft, Mme Galzy et Mme Florence Goulet - Article 42 - Non renseigné
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- Amendement n° 2913 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Amendement de M. Jacobelli, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées et M. Boccaletti - Après l'article 59 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 2758 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Amendement de M. Garot, Mme Pic, M. Philippe Brun, M. Baumel, M. Bouloux, M. Fégné, M. Hablot, Mme Mercier, M. Oberti, Mme Récalde, Mme Pantel, Mme Pirès Beaune, M. Saint-Pasteur, M. Aurélien Rousseau, M. Sother, Mme Santiago et M. Vallaud - Article 42 - Non renseigné
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