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Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 03/02/2022
  1. audition de Mme Sylvie Gustave-dit-Duflo, présidente du Conseil d'administration de l'Office français de biodiversité et M. Jean-Michel Zammite, directeur de la police à l'Agence française de la biodiversité (AFB).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 03 février 2022
Date de séance : 03/02/2022
  1. 1. Parité dans le bloc communal0
  2. 2. Vote par correspondance0
  3. 3. Consommation de produits contenant des additifs nitrés0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 131 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/02/2022
  1. Audition publique sur l'évolution du virus SARS-Cov-2 et de l'immunité (Jean-François Eliaou, Gérard Leseul, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, rapporteurs)"
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/02/2022
  1. Examen des articles, en nouvelle lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d'exercice du sport professionnel (n° 4930) (Mme Céline Calvez, M. Pierre Alain Raphan et M. Cédric Roussel, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 130 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/02/2022
  1. Examen de la note scientifique sur le microbiote intestinal (Philippe Bolo, député, rapporteur)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 03 février 2022
Date de séance : 03/02/2022
  1. 1. Meilleure lisibilité du droit0
  2. 2. Actionnariat salarié et transmission d’entreprise0
  3. 3. Représentation plus juste des Français à l’Assemblée nationale0
  4. 4. Création du conseiller territorial0
  5. 5. Développement de la participation citoyenne0
  6. 6. Parité dans le bloc communal0
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 03/02/2022
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à mieux allier l'actionnariat salarié et la transmission d'entreprise (n° 4850)
Amendement n° 13 - VOTE PAR CORRESPONDANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3039
Date de dépôt : 03/02/2022
Amendement de Mme Untermaier, Mme Karamanli, M. Saulignac, M. Aviragnet, Mme Battistel, Mme Biémouret, M. Jean-Louis Bricout, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Garot, M. David Habib, M. Hutin, Mme Jourdan, M. Juanico, M. Jérôme Lambert, M. Leseul, Mme Manin, M. Naillet, Mme Pires Beaune, M. Potier, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, Mme Tolmont, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud, Mme Victory et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Vote par correspondance)
Amendement n° 12 - VOTE PAR CORRESPONDANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3039
Date de dépôt : 03/02/2022
Amendement de Mme Untermaier, Mme Karamanli, M. Saulignac, M. Aviragnet, Mme Battistel, Mme Biémouret, M. Jean-Louis Bricout, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Garot, M. David Habib, M. Hutin, Mme Jourdan, M. Juanico, M. Jérôme Lambert, M. Leseul, Mme Manin, M. Naillet, Mme Pires Beaune, M. Potier, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, Mme Tolmont, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud, Mme Victory et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Vote par correspondance)
Amendement n° 20 - PARITÉ BLOC COMMUNAL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4966
Date de dépôt : 03/02/2022
Amendement de Mme Ménard - Article 4 - Tombé
Voir le dossier (Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal)