Résultats de la recherche

50637 résultats trouvés

Dossier législatif - Créer un congé d’accueil de l’enfant identique et obligatoire pour les deux parents, cumulable ou cessible en cas de monoparentalité
Dossier législatif - Pour une meilleure reconnaissance et une amélioration des conditions de travail des accompagnants des élèves en situation de handicap
Dossier législatif - Mieux lutter contre le harcèlement scolaire
Dossier législatif - Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Dossier législatif - Condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer
Texte adopté n° 80 - Résolution visant à condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan et du Groupe d'initiative de Bakou en Nouvelle-Calédonie et dans les outre-mer
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer)
Dossier législatif - Projet de loi autorisant la ratification du Traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti
Dossier législatif - Proposition de loi visant à mieux protéger les écosystèmes marins
Dossier législatif - Proposition de loi visant à réguler la diffusion des commentaires et avis en ligne
Dossier législatif - Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental