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Amendement n° 8 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de M. Seitlinger, M. Dubois, M. Di Filippo, M. Ray, Mme Blin, M. Taite, M. Hetzel, M. Bourgeaux, M. Cordier, Mme Frédérique Meunier, Mme Louwagie, M. Bazin et M. Brigand - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
Amendement n° 9 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de M. Seitlinger, M. Dubois, M. Di Filippo, M. Ray, Mme Blin, M. Taite, M. Hetzel, M. Bourgeaux, M. Cordier, Mme Frédérique Meunier, Mme Louwagie, M. Bazin et M. Brigand - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
Amendement n° 1 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de Mme Gruet, M. Nury, M. Rolland, M. Bourgeaux, Mme Petex, M. Bony, M. Dive, Mme Louwagie, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Bazin, M. Ray, Mme Frédérique Meunier, Mme Genevard, M. Neuder, Mme Bonnivard, Mme Valentin, M. Di Filippo, M. Jean-Pierre Vigier, M. Hetzel, Mme D'Intorni, M. Pauget et M. Le Fur - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 2 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de Mme Gruet, M. Nury, M. Rolland, M. Bourgeaux, Mme Petex, M. Bony, M. Dive, Mme Louwagie, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Bazin, M. Ray, Mme Frédérique Meunier, M. Seitlinger, Mme Genevard, M. Neuder, Mme Bonnivard, Mme Valentin, M. Descoeur, M. Di Filippo, M. Jean-Pierre Vigier, M. Hetzel, M. Taite, Mme D'Intorni, M. Pauget et M. Le Fur - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 2 - SIMPLIFIER ET ACCÉLÉRER LA COUVERTURE MOBILE DU TERRITOIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2597: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de M. Tivoli, M. de Fournas, M. de Lépinau, Mme Engrand, M. Falcon, Mme Florence Goulet, M. Loubet, M. Meizonnet, Mme Sabatini et Mme Laporte - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Simplifier et accélérer la couverture mobile du territoire)
Amendement n° 3 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de Mme Bazin-Malgras - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 1 - SIMPLIFIER ET ACCÉLÉRER LA COUVERTURE MOBILE DU TERRITOIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2597: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de M. Tivoli, M. de Fournas, M. de Lépinau, Mme Engrand, M. Falcon, Mme Florence Goulet, Mme Laporte, M. Loubet, M. Meizonnet et Mme Sabatini - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Simplifier et accélérer la couverture mobile du territoire)
Amendement n° 3 - SIMPLIFIER ET ACCÉLÉRER LA COUVERTURE MOBILE DU TERRITOIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2597: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de M. Tivoli, M. de Fournas, M. de Lépinau, Mme Engrand, M. Falcon, Mme Florence Goulet, Mme Laporte, M. Loubet, M. Meizonnet et Mme Sabatini - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Simplifier et accélérer la couverture mobile du territoire)
N° 2719 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Véronique Riotton et M. Stéphane Viry déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le développement de la pratique féminine du sport: Date de dépôt : 04/06/2024; Voir le dossier (Le développement de la pratique féminine du sport)
Amendement n° 3481 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 03/06/2024; Amendement de M. Hetzel - Article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)