67156 résultats trouvés
- Amendement n° 378 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Dalloz, M. Le Fur, M. Forissier, M. Portier et Mme Corneloup - Article 14 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 321 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Corneloup, Mme Petex, M. Portier et M. Liger - Article 16 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 339 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Portier, M. Le Fur et M. Ray - Après l'article 20 QUATER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 323 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Corneloup, Mme Petex, M. Portier et M. Liger - Article 16 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 349 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Portier, M. Le Fur et M. Ray - Article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 431 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Besse - Article 20 QUATER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 351 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Portier, M. Le Fur, M. Ray et M. Fabrice Brun - Article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 398 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Lauzzana - Article 10 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 382 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Vidal - Article 14 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 94 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1357
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Yadan - Article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats