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Question au Gouvernement n° 181 de M. Laurent Croizier
Date de dépôt : 14/11/2024
enseignement - Attractivité du métier d’enseignant - Attractivité du métier d’enseignant
Question au Gouvernement n° 173 de M. Nicolas Sansu
Date de dépôt : 14/11/2024
transports ferroviaires - Fret ferroviaire - Fret ferroviaire
Question au Gouvernement n° 174 de M. Charles Alloncle
Date de dépôt : 14/11/2024
Internet - Liberté d’expression - Liberté d’expression
Question au Gouvernement n° 178 de M. Pierrick Courbon
Date de dépôt : 14/11/2024
enseignement - Choc des savoirs - Choc des savoirs
Question au Gouvernement n° 179 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 14/11/2024
animaux - Statut du loup - Statut du loup
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/11/2024
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission affaires étrangères, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation au Liban.
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/11/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation au Liban.
Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 13/11/2024
  1. - Audition conjointe de MM. François ECALLE, conseiller maître honoraire à la Cour des comptes et président de Fipeco, Christophe JERRETIE, président du conseil d'orientation des finances locales de La Banque Postale et Michel KLOPFER, président du cabinet de consultants en finances locales CMK, sur la situation des finances publiques locales et le projet de loi de finances pour 2025.
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 13/11/2024
  1. audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Genetet, Ministre de l'Éducation nationale, sur l'éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/11/2024
  1. Inviter le Gouvernement à se prononcer en faveur de la modification du régime du démarchage téléphonique au niveau européen : examen de la proposition de résolution de Mme Louise MOREL et plusieurs de ses collègues (n° 331) (Mme Louise MOREL, rapporteure)
  2. Compte-rendu de la réunion de la COSAC des 28 et 29 octobre 2024 (Mmes Manon BOUQUIN et Liliana TANGUY)
  3. Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne pour une définition harmonisée des entreprises de taille intermédiaire et la création d'une catégorie statistique dédiée à l'échelle européenne de Mme Sabine THILLAYE (sous réserve de son dépôt).