Résultats de la recherche

747643 résultats trouvés

Amendement n° 15 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473: Date de dépôt : 05/06/2024; Amendement de Mme Bonnet et M. Cordier - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 2 - ÉTENDRE LES COMPÉTENCES DU PARQUET EUROPÉEN AUX INFRACTIONS À L’ENVIRONNEMENT - Lecture unique - n° 2413: Date de dépôt : 05/06/2024; Amendement de M. Sitzenstuhl - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement)
Amendement n° 2 - CONDITIONS DE RÉALISATION DES TRAVAUX DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES LOGEMENTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2596: Date de dépôt : 05/06/2024; Amendement de M. Falcon, M. Beaurain, M. de Fournas, M. de Lépinau, Mme Florence Goulet, Mme Laporte, M. Lopez-Liguori, M. Loubet, M. Meizonnet, Mme Sabatini et M. Tivoli - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Conditions de réalisation des travaux de rénovation énergétique des logements)
Amendement n° 3 - CONDITIONS DE RÉALISATION DES TRAVAUX DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES LOGEMENTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2596: Date de dépôt : 05/06/2024; Amendement de M. Falcon, M. Baubry, M. de Fournas, M. de Lépinau, Mme Florence Goulet, Mme Laporte, M. Lopez-Liguori, M. Loubet, M. Meizonnet, Mme Sabatini et M. Tivoli - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Conditions de réalisation des travaux de rénovation énergétique des logements)
N° 2735 rapport - Rapport de M. Paul-André Colombani sur la proposition de loi de M. Paul-André Colombani et plusieurs de ses collègues visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (921).: Date de dépôt : 05/06/2024; Voir le dossier (Création d'un centre hospitalier universitaire en Corse)
N° 2733 rapport - Rapport de Mme Martine Froger sur la proposition de loi de Mme Martine Froger et plusieurs de ses collègues visant à protéger le modèle d'assurance chômage et soutenir l'emploi des séniors (2550).: Date de dépôt : 05/06/2024; Voir le dossier (Protéger le modèle d'assurance chômage et soutenir l'emploi des séniors)
N° 2730 rapport - Rapport de M. Guy Bricout sur la proposition de loi de M. Guy Bricout et plusieurs de ses collègues visant à faire du 16 mai une journée nationale en hommage aux victimes de la route (1116).: Date de dépôt : 05/06/2024; Voir le dossier (Faire du 16 mai une journée nationale en hommage aux victimes de la route)
N° 2723 rapport - Rapport de Mme Nathalie Bassire sur la proposition de loi de Mme Nathalie Bassire et plusieurs de ses collègues portant actualisation de la loi n° 46-451 du 19 mars 1946 tendant au classement comme départements français de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane française (2542).: Date de dépôt : 05/06/2024; Voir le dossier (Actualisation de la loi du 19 mars 1946 tendant au classement comme départements français de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane française)
N° 2734 rapport - Rapport de Mme Béatrice Descamps sur la proposition de loi de Mme Béatrice Descamps et plusieurs de ses collègues visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations (2549).: Date de dépôt : 05/06/2024; Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations)
N° 2724 rapport - Rapport de Mme Stéphanie Rist sur le projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023 (n°2714).: Date de dépôt : 05/06/2024; Voir le dossier (Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023)