Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

28384 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/10/2024
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt) :
  2. - mission « Économie » :
  3. . Éventuellement, suite de l'examen de l'avis Économie sociale et solidaire (M. Paul Midy, rapporteur pour avis).
  4. . Éventuellement, suite de l'examen de l'avis Communications électroniques et économie numérique (M. Jérôme Nury, rapporteur pour avis).
  5. . Commerce extérieur (Mme Louise Morel, rapporteure pour avis).
  6. . Tourisme (M. Hervé de Lépinau, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 28/10/2024
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
  2. - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (M. Vincent TRÉBUCHET, rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/10/2024
  1. Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) :
  2. - mission « Cohésion des territoires » :
  3. . Logement et urbanisme (M. Frédéric Falcon, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/11/2024
  1. – Sous réserve de son inscription à l'ordre du jour de la séance publique, nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers (n°417) ;
  2. – Audition de M. Antoine Pellion, secrétaire général à la planification écologique.
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/10/2024
  1. – Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2025 (1) :
  2. . Transports terrestres et fluviaux (Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis)
  3. . Affaires maritimes (M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis)
  4. . Transports aériens ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (M. Romain Eskenazi, rapporteur pour avis)
  5. (1) En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 18 octobre, à 17 heures.
  6. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/10/2024
  1. Examen de l'avis budgétaire Énergie (M. Maxime Laisney, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 29/10/2024
  1. – Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 29 octobre 2024
Date de séance : 29/10/2024
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2024
  1. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant au blocage des prix de l'énergie dans l'hexagone et les outre-mer (n° 419) ;
  2. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (n° 532) ;
  3. – Audition de M. Jean-Philippe Imparato, directeur général de la région Europe élargie, et Mme Marion Beyret, directrice de la communication et des affaires publiques France du groupe Stellantis.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, du général de corps d'armée André Petillot, major général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances 2025.