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Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 11/12/2024
  1. Examen du rapport de la mission d'information sur la prise en charge des urgences psychiatriques (Mmes Nicole Dubré-Chirat et Sandrine Rousseau, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 05/12/2024
  1. - À 9 heures 30 :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants de producteurs audiovisuels :
  3. Mme Alexandra Clément, membre du bureau du Syndicat des producteurs et créateurs de programmes audiovisuels (SPECT), M. Vincent Gisbert, délégué général, et Mme Audrey Ellouk Barda, déléguée générale adjointe
  4. Mme Amanda Borghino, déléguée générale adjointe de l'Union syndicale de la production audiovisuelle (USPA), M. François Caillé, délégué aux affaires sociales, et Mme Aline Panel, membre du Conseil syndical de l'USPA
  5. Mme Nora Melhli, présidente du collège Audiovisuel du Syndicat des producteurs indépendants (SPI) et Mme Louise Lebecq, déléguée aux affaires sociales
  6. M. Jean-François Besse, vice-président de l'Association française des producteurs de films et de programmes audiovisuels (AFPF)
  7. - À 11 heures :
  8. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des exploitants et des distributeurs de cinéma :
  9. Mme Alexandra Henochsberg, directrice de la distribution d'Ad Vitam Distribution
  10. Mme Christine Beauchemin-Flot, directrice et programmatrice du Cinéma Le Select
  11. Mme Nathalie Cieutat, directrice générale adjointe Distribution de Pathé Films
  12. M. Henri Ernst, directeur de la programmation des salles de cinéma UGC et M. Mathieu Debusschère, directeur des affaires publiques et de la communication institutionnelle
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 02/12/2024
  1. - À 13 heures 30 :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  3. Mme Iris Knobloch, présidente du Festival de Cannes, M. Thierry Frémaux, délégué général et M. François Desrousseaux, secrétaire général
  4. Mme Aude Hesbert, directrice générale de Public Système Cinéma pour le Festival du cinéma américain de Deauville
  5. M. Patrick Sobelman, président de l'Académie des César et Mme Ariane Toscan du Plantier, vice-présidente
  6. M. Jean-Marc Dumontet, président de l'Académie des Molières
  7. Mme Daniela Elstner, directrice générale d'UniFrance
  8. - À 15 heures 30 :
  9. Audition, ouverte à la presse, de M. Romain Cogitore, co-président de la Société des réalisatrices et réalisateurs de films (SRF), Mme Rosalie Brun, déléguée générale et Mme Myriam Gharbi, cinéaste, membre du conseil d'administration
  10. - À 17 heures :
  11. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  12. M. Riton Dupire-Clément et Mme Chloé Cambournac, membres de l'Association des chef.fe.fs décorateur.ice.s de cinéma (ADC)
  13. Mme Sandrine Jarron et M. Omid Gharakhanian, membres du Collectif des assistant.e.s décorateur.ice.s de cinéma et de l'audiovisuel (AADAC)
  14. Mmes Sabine Chevrier et Alexandra Laval, membres de l'Association des métiers associés du décor (MAD)
  15. Mme Chloé Simoes et M. Simon Tric, membres de l'Association française des accessoiristes de plateau (AFAP)
  16. Mmes Emmanuelle Ollé et Maelys Deschard, membres du Collectif des ensemblier.ère.s et régisseur.euse.s d'extérieurs français (CERF)
  17. M. Sébastien Chauvat, membre du Collectif des chef.fe.fs constructeur.rice.s (CCC)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/12/2024
  1. Audition de M. Martin Ajdari, pressenti par M. le Président de la République pour occuper les fonctions de président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) (Mme Delphine Lingemann, rapporteure)
  2. Vote à bulletins secrets sur cette désignation, en application de l'article 13 de la Constitution
Compte rendu intégral de la séance du mardi 17 décembre 2024
Date de séance : 17/12/2024
  1. 1. Questions au premier ministre
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du lundi 16 décembre 2024
Date de séance : 16/12/2024
  1. 1. Hommage aux victimes du cyclone Chido
  2. 2. Élection d’un député
  3. 3. Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 04/04/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Fabien Balderelli, sous-directeur des financements innovants et du contrôle des concessions autoroutières au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de Mme Charlotte Coupé, adjointe au chef de bureau de la dévolution et de M. Martial Gerlinger, directeur général d'ATOSCA.
N° 291 rapport - Rapport de M. Charles de Courson sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, pour 2023 (n°3).
Date de dépôt : 25/09/2024
Voir le dossier (Résultats de la gestion et approbation des comptes pour 2023)
N° 609 rapport - Rapport de M. Paul Vannier sur la proposition de loi de M. Paul Vannier et plusieurs de ses collègues visant à la refondation du modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein (418).
Date de dépôt : 20/11/2024
Voir le dossier (Refonder le modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein)
N° 301 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2024-662 du 3 juillet 2024 portant modernisation du régime des fonds d'investissement alternatifs
Voir le dossier (Ratification de l'ordonnance n° 2024-662 du 3 juillet 2024 portant modernisation du régime des fonds d'investissement alternatifs)