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Question écrite n° 4439 de M. Arnaud Sanvert
Date de dépôt : 25/02/2025
enseignement supérieur - Campus en ébullition : rétablir sécurité et débat face aux dérives idéologiques - Campus en ébullition : rétablir sécurité et débat face aux dérives idéologiques
Question écrite n° 4488 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 25/02/2025
institutions sociales et médico sociales - Difficultés financières des établissements de formation en travail social - Difficultés financières des établissements de formation en travail social
Question écrite n° 4490 de M. Théo Bernhardt
Date de dépôt : 25/02/2025
institutions sociales et médico sociales - Financement de la prime Ségur pour les organismes de formation en travail social - Financement de la prime Ségur pour les organismes de formation en travail social
Question écrite n° 4385 de M. Sébastien Humbert
Date de dépôt : 25/02/2025
crimes, délits et contraventions - Taux de recouvrement des amendes forfaitaires délictuelles (AFD) - Taux de recouvrement des amendes forfaitaires délictuelles (AFD)
Question écrite n° 4599 de M. Romain Daubié
Date de dépôt : 25/02/2025
transports - Zones à faibles émissions et leur impact sur les étudiants, travailleurs et CHU - Zones à faibles émissions et leur impact sur les étudiants, travailleurs et CHU
Question écrite n° 4420 de M. Jean-René Cazeneuve
Date de dépôt : 25/02/2025
enfants - Taux d'encadrement des MECS - Taux d'encadrement des MECS
Question écrite n° 4480 de Mme Claudia Rouaux
Date de dépôt : 25/02/2025
impôts et taxes - Transmission à l'administration fiscale des revenus issus de réseaux sociaux - Transmission à l'administration fiscale des revenus issus de réseaux sociaux
Question écrite n° 4484 de M. Jocelyn Dessigny
Date de dépôt : 25/02/2025
industrie - État de cessation de paiement de Verney-Carron - État de cessation de paiement de Verney-Carron
Question écrite n° 4559 de M. Bruno Clavet
Date de dépôt : 25/02/2025
professions et activités sociales - Projet de décret sur les micro-crèches - Projet de décret sur les micro-crèches
Question écrite n° 4392 de Mme Mathilde Panot
Date de dépôt : 25/02/2025
culture - Soutien à la Maison des écrivains et de la littérature - Soutien à la Maison des écrivains et de la littérature