Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

69394 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 28/05/2025
  1. Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les dysfonctionnements obstruant l'accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins (n° 1050) (M. Davy Rimane, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Date de réunion : 28/05/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Maire, ancien ministre de l'économie et des finances
Compte rendu de réunion n° 119 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Examen, en commission d'évaluation des politiques publiques, du rapport d'information relatif à l'enjeu migratoire au sein de l'aide publique au développement française et européenne de M. Corentin LE FUR, rapporteur spécial de la mission Aide publique au développement
  2. – Examen, en commission d'évaluation des politiques publiques, du rapport d'information relatif aux fractures territoriales et à la péréquation de Mme Marina FERRARI et M. Emmanuel MANDON, rapporteurs spéciaux de la mission Relations avec les collectivités territoriales
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/05/2025
  1. - Examen de la proposition de loi visant à renforcer la solidarité envers les retraités pauvres (n° 1344) (Mme Émeline K/Bidi, rapporteure)
  2. - Suite de l'examen de la proposition de loi visant à exercer l'accès à l'emploi, pérenniser et étendre progressivement l'expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l'emploi pour les personnes privées durablement d'emploi (n° 1326) (M. Stéphane Viry, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Examen du rapport suivi d'un vote, à huis clos
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, sur « le transport médical et les urgences » réunissant : M. Marc VAN DRIESTEN, représentant le président de l'Association française des ambulanciers SMUR et hospitaliers (AFASH) ; le Dr Laurent MAILLARD, président des Observatoires régionaux des urgences (FEDORU) et le Dr Marc NOIZET, président de SAMU urgences de France.
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/05/2025
  1. Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l'État de droit en Turquie (n° 1258) : examen de la proposition de résolution européenne de M. Pierre Cazeneuve et plusieurs de ses collègues (M. Pierre Cazeneuve, rapporteur);
  2. Nomination de rapporteurs sur la proposition de résolution européenne (n°1381) de Mme Emmanuelle Hoffman et plusieurs de ses collègues Pour un féminisme universel.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 28/05/2025
  1. À 14 heures :
  2. Audition commune, ouverte à la presse, de :
  3. Mme Karine de Leusse, psychologue
  4. Dr Anne-Hélia Roure, médecin psychiatre
  5. Dr Philippe Babe, chef de service des urgences pédiatriques de l'hôpital pédiatrique universitaire CHU Lenval de la ville de Nice
  6. À 14 heures 45 :
  7. Audition commune, ouverte à la presse, de :
  8. Mme Marietta Karamanli, députée
  9. Mme Isabelle Rauch, députée, ancienne présidente de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
  10. M. Bruno Studer, ancien député, ancien président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
  11. À 16 heures :
  12. audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Savinel-Barras, présidente de Amnesty international, et Mme Katia Roux, chargée de plaidoyer
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 28 mai 2025
Date de séance : 28/05/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Simplification de la vie économique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de loi portant reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d'Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l'indignité de leurs conditions d'accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français (n° 949) (M. Olivier Faure, rapporteur).