70511 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 110 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 04/06/2025
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, expérimentant l'encadrement des loyers et améliorant l'habitat dans les outre-mer (n° 1034) (M. Frédéric Maillot, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
- Date de réunion : 04/06/2025
- – Audition de M. Philippe BAPTISTE, ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 04/06/2025
- - Audition de M. Benjamin Haddad, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargées de l'Europe, sur le suivi des résolutions européennes de l'Assemblée nationale
- Seront débattues les résolutions européennes suivantes : celle appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine (n° 70), celle invitant le Gouvernement à refuser la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur (n° 40), celle contre l'accord entre l'Union européenne et le Mercosur et pour un juste échange garant de la souveraineté agricole et alimentaire (n° 39) et celle visant à une coopération européenne renforcée contre l'antisémitisme et la haine anti-juive (n° 104)
- Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 04/06/2025
- - Examen du rapport de la mission sur le mode de scrutin utilisé pour l'élection de l'Assemblée de Polynésie française ;
- - Informations relatives à la Délégation.
- Compte rendu de réunion n° 109 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 04/06/2025
- Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 19 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 04/06/2025
- - Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles ;
- - Désignation de rapporteurs sur la mission d'information relative à la prise en charge de l'autisme.
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
- Date de réunion : 04/06/2025
- – Audition de M. Pierre PRIBILE, directeur de la Sécurité sociale (DSS)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 04 juin 2025
- Date de séance : 04/06/2025
- 1. Simplifier l’organisation de certains scrutins et l’examen des lois organiques
- 2. Souhaits de bienvenue
- 3. Motion de censure
- 4. Droit de vote par correspondance des personnes détenues
- 5. Permettre aux salariés de participer aux collectes de sang sur leur temps de travail
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
- Date de réunion : 04/06/2025
- – Audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, ancienne ministre déléguée chargée de l'industrie
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 04/06/2025
- – Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant la ratification du Traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti (n° 1450) (Mme Anne Le Hénanff, rapporteure).
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats