73635 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 808 de M. Paul Christophle
- Date de dépôt : 19/06/2025
- retraites : généralités - Conclave sur les retraites - Conclave sur les retraites
- Question au Gouvernement n° 807 de M. Christophe Bex
- Date de dépôt : 19/06/2025
- produits dangereux - Projet d’enfouissement des déchets nucléaires à Bure - Projet d’enfouissement des déchets nucléaires à Bure
- N° 1609 - Proposition de résolution de M. Éric Ciotti tendant à la création d'une commission d'enquête sur le coût de l'immigration
- Date de dépôt : 19/06/2025
- Voir le dossier (Le coût de l'immigration)
- N° 1606 - Proposition de loi constitutionnelle de Mme Soumya Bourouaha visant à accorder le droit de vote aux élections municipales aux résidents étrangers extra-européens en France
- Date de dépôt : 19/06/2025
- Voir le dossier (Accorder le droit de vote aux élections municipales aux résidents étrangers extra-européens en France)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 18 juin 2025
- Date de séance : 18/06/2025
- 1. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 18/06/2025
- Audition ouverte à la presse, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées et la commission des affaires européennes, de M. Ruslan Stefanchuk, Président de la Verkhovna Rada d'Ukraine.
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 18/06/2025
- Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Ruslan Stefanchuk, Président de la Rada ukrainienne
- Compte rendu de réunion n° 76 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 18/06/2025
- Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, de M. Ruslan Stefanchuk, président de la Verkhovna Rada d'Ukraine.
- Compte rendu de réunion n° 20 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 18/06/2025
- - Audition, ouverte à la presse, de Mme Sarah EL HAÏRY, Haute-commissaire à l'enfance.
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les dysfonctionnements obstruant l'accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins
- Date de réunion : 18/06/2025
- nomination du Bureau ;
- désignation du rapporteur ;
- échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.
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