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Compte rendu de réunion n° 80 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/09/2015
  1. — Audition de M. Jean-Yves le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2016.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/02/2014
  1. Table ronde sur l'Union politique européenne et le contrôle démocratique, en présence de M. Yves Bertoncini, directeur de Notre Europe, Mme Mathilde Bouyé, coordinatrice du pôle Europe à Terra Nova, et M. Guntram Wolff, directeur de l'Institut Bruegel (ouverte à la presse)
  2. Bulgarie : accord de coopération relatif à la lutte contre l'emploi non déclaré et au respect du droit social en cas de circulation transfrontalière de travailleurs et de services (n° 782) Mme Chantal Guittet, rapporteure.
  3. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/09/2015
  1. Audition, commune avec la commission des finances, de MM. Michel Destot et Michel Bouvard, sur le rapport sur le financement de la liaison ferroviaire Lyon Turin
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 01/02/2017
  1. Audition de M. Antoine Dulin, rapporteur du Conseil économique social et environnemental, sur l'avis « Les mécanismes d'évitement fiscal, leurs impacts sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale » adopté par le Conseil
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2014
  1. — Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2015.
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Audition de M. Norbert Ifrah, dont la désignation à la présidence du conseil d'administration de l'Institut national du cancer (INCA) est envisagée par le Gouvernement, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/05/2016
  1. — Audition du général Jean-Daniel Testé, commandant interarmées de l'espace
Compte rendu de réunion n° 167 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/11/2014
  1. I. Communication de Mme Estelle Grelier sur les filets maillants dérivants (COM(2014) 265 final E 9359)
  2. II. Communication de MM. Joaquim Pueyo et Bernard Deflesselles sur la politique spatiale européenne
  3. III. Communication de M. Philippe Armand Martin sur l'attribution des noms de domaine « .wine » et « .vin » sur internet
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Élection au Bureau de la commission
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/03/2015
  1. — Audition du général Christophe Gomart, directeur du renseignement militaire, sur le projet de loi relatif au renseignement
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/03/2016
  1. Présentation par M. Pascal Terrasse de son rapport au Premier ministre sur l'économie collaborative
  2. Informations relatives à la commission