Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28114 résultats trouvés

Question écrite n° 138 de M. Ian Boucard: Date de dépôt : 08/10/2024; aquaculture et pêche professionnelle - Pisciculture - Pisciculture
Question écrite n° 351 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 08/10/2024; femmes - Augmentation des violences faites aux femmes au sein du territoire français - Augmentation des violences faites aux femmes au sein du territoire français
Question écrite n° 169 de Mme Caroline Parmentier: Date de dépôt : 08/10/2024; banques et établissements financiers - Frais de paiement par carte - Frais de paiement par carte
Question écrite n° 286 de Mme Alexandra Martin: Date de dépôt : 08/10/2024; enfants - Taux et normes d'encadrement maisons de l'enfance et protection de l'enfance - Taux et normes d'encadrement maisons de l'enfance et protection de l'enfance
Question écrite n° 402 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 08/10/2024; impôt sur le revenu - Remboursement des frais de bénévoles associatifs non imposables - Remboursement des frais de bénévoles associatifs non imposables
Question écrite n° 181 de Mme Géraldine Bannier: Date de dépôt : 08/10/2024; cérémonies publiques et fêtes légales - Création d'une fête des grands-parents - Création d'une fête des grands-parents
Question écrite n° 121 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 08/10/2024; aménagement du territoire - Prison à Noiseau - Prison à Noiseau
Question écrite n° 254 de Mme Sophie Pantel: Date de dépôt : 08/10/2024; élevage - Demande de compensations face à la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR) - Demande de compensations face à la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR)
Question écrite n° 119 de M. Aurélien Dutremble: Date de dépôt : 08/10/2024; aménagement du territoire - Non à la fermeture des agences postales communales et des points relais - Non à la fermeture des agences postales communales et des points relais
Question écrite n° 666 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 08/10/2024; santé - Médecine du travail - Médecine du travail