Résultats de la recherche

710232 résultats trouvés

Amendement n° 1093 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302: Date de dépôt : 13/03/2015; Amendement de M. Richard, M. Vercamer et M. Tahuaitu - Article 14 - Tombé; Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Amendement n° 1188 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302: Date de dépôt : 13/03/2015; Amendement de Mme Hélène Geoffroy, rapporteure - Après l'article 43 - Retiré; Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Amendement n° 1493 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 13/03/2015; Amendement de le Gouvernement - Article 44 - Adopté; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 1591 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302: Date de dépôt : 13/03/2015; Amendement de Mme Pinville - Article 21 - Retiré; Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Amendement n° 818 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302: Date de dépôt : 13/03/2015; Amendement de Mme Orphé, M. Fruteau, Mme Bareigts, M. Polutélé, M. Letchimy, M. Jalton, Mme Berthelot, M. Said, M. Premat, Mme Le Houerou, M. Pellois, Mme Carrillon-Couvreur, Mme Le Dain, Mme Alaux, Mme Chabanne et M. Vlody - Article 7 - Adopté; Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Amendement n° 1289 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302: Date de dépôt : 13/03/2015; Amendement de Mme Orliac, M. Claireaux et M. Krabal - Article 36 - Rejeté; Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Amendement n° 1090 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302: Date de dépôt : 13/03/2015; Amendement de M. Richard, M. Vercamer et M. Tahuaitu - Après l'article 7 - Retiré; Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Amendement n° 1233 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302: Date de dépôt : 13/03/2015; Amendement de Mme Orliac, M. Claireaux et M. Krabal - Article 9 - Rejeté; Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Amendement n° 1498 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 13/03/2015; Amendement de le Gouvernement - Article 51 SEXIES - Adopté; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 1385 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302: Date de dépôt : 13/03/2015; Amendement de M. Féron - Article 13 - Non soutenu; Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)