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Question au Gouvernement n° 752 de M. Emmanuel Tjibaou
Date de dépôt : 04/06/2025
outre-mer - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie
Question au Gouvernement n° 753 de M. Aurélien Rousseau
Date de dépôt : 04/06/2025
maladies - Prévention des cancers - Prévention des cancers
Question au Gouvernement n° 747 de Mme Julie Ozenne
Date de dépôt : 04/06/2025
environnement - Atteintes au principe de non-régression environnementale - Atteintes au principe de non-régression environnementale
Question au Gouvernement n° 749 de M. Laurent Lhardit
Date de dépôt : 04/06/2025
politique économique - Politique économique - Politique économique
Question au Gouvernement n° 751 de M. Matthias Renault
Date de dépôt : 04/06/2025
environnement - Politique écologique - Politique écologique
Question au Gouvernement n° 759 de M. Jean-François Coulomme
Date de dépôt : 04/06/2025
politique extérieure - Situation à Gaza - Situation à Gaza
N° 1520 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Macédoine du Nord
Voir le dossier (Approbation de l'accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Macédoine du Nord)
N° 1497 - Proposition de loi de M. Arnaud Bonnet visant à renforcer les moyens de prévention des violences et le contrôle des établissements scolaires
Date de dépôt : 04/06/2025
Voir le dossier (Renforcer les moyens de prévention des violences et le contrôle des établissements scolaires)
N° 1502 - Proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
Date de dépôt : 04/06/2025
Voir le dossier (Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 juin 2025
Date de séance : 03/06/2025
  1. 1. Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine
  2. 2. Droit de vote par correspondance des personnes détenues
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance