714954 résultats trouvés
- Amendement n° 487 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de Mme Grosskost et M. Le Fur - Article 32 QUATER - Non soutenu
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 422 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Saddier, M. Chevrollier, M. Herth, Mme Rohfritsch, M. Menuel, M. Jean-Pierre Vigier et M. Furst - Article 51 QUINQUIES - Non soutenu
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 294 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Herth, M. Le Ray et M. Furst - Article 9 - Non renseigné
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 275 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Lesage - Après l'article 51 SEPTIES - Non soutenu
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 356 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de Mme Gaillard - Article 7 - Tombé
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 380 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de Mme Gaillard - Article 33 TER - Adopté
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 218 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Roumegas, M. Cavard et Mme Massonneau - Après l'article 19 - Non renseigné
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
- Amendement n° 164 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Laffineur, M. Aubert, M. Blanc, M. Olivier Marleix, M. Sermier, M. Vitel, M. Bonnot, M. Tardy, M. Alain Marleix, Mme Pons, M. Martin-Lalande, M. Kert, Mme Louwagie, M. Chevrollier, M. Dassault, M. Abad, M. Gosselin, M. Decool, Mme Vautrin et M. Costes - Après l'article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 464 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de Mme Sage, M. Tuaiva, M. Pancher, M. Benoit, M. Degallaix, M. Demilly, M. Favennec, Mme Sonia Lagarde, M. Jean-Christophe Lagarde, M. Maurice Leroy, M. Piron, M. Reynier, M. Sauvadet, M. Tahuaitu, M. Philippe Vigier, M. Villain, M. Zumkeller, M. Gibbes et M. Mariton - Article 9 - Tombé
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 395 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de Mme Gaillard - Article 58 - Non renseigné
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats