714954 résultats trouvés
- Amendement n° 374 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de Mme Gaillard - Après l'article 31 TER - Non renseigné
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- Amendement n° 219 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de Mme Massonneau, Mme Pompili, M. Roumegas et M. Cavard - Après l'article 19 - Rejeté
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- Amendement n° 512 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Fasquelle, M. Guilloteau, M. Quentin, M. Marlin, M. Philippe Armand Martin et M. Lurton - Article 5 - Non soutenu
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- Amendement n° 298 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Herth, M. Le Ray et M. Furst - Article 9 - Non renseigné
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 174 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Roumegas, M. Cavard et Mme Massonneau - Article 9 - Tombé
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
- Amendement n° 219 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Collard - Article 7 TER - Non soutenu
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- Amendement n° 187 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de Mme Gaillard, Mme Le Dissez et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen - Après l'article 17 BIS - Non renseigné
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- Amendement n° 521 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Fasquelle, M. Lurton, M. Guilloteau, M. Quentin, M. Marlin et Mme Guégot - Article 33 - Non soutenu
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- Amendement n° 229 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Lesage - Article 2 - Retiré
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- Amendement n° 261 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Salen, M. Cinieri, M. Nicolin, M. Fenech, M. Berrios, M. Hetzel, M. Decool, M. Daubresse, Mme Genevard et Mme Louwagie - Article 36 - Tombé
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