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Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 04/06/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel ARAKINO, Vice-Président du Syndicat de défense des intérêts des retraités actuels et futurs (SDIRAF), ancien plongeur du Centre d'expérimentation du Pacifique.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 04/06/2024
  1. – Audition de la Professeure Marie-Rose Moro, pédopsychiatre, cheffe de service de la Maison de Solenn
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 04/06/2024
  1. Commission d'évaluation des politiques publiques relatives aux missions Action extérieure de l'État ; Aide publique au développement et au compte spécial Prêts à des États étrangers ainsi qu'aux affaires européennes
  2. Discussion unique sur l'exécution budgétaire (M. Stéphane SÉJOURNÉ, ministre de l'Europe et des affaires étrangères) :
  3. – mission Aide publique au développement et compte spécial Prêts à des États étrangers : M. Marc LE FUR, rapporteur spécial ;
  4. – mission Affaires européennes : M. Alexandre SABATOU, rapporteur spécial ;
  5. – mission Action extérieure de l'État : M. Karim BEN CHEIKH, rapporteur spécial ;
  6. Discussion sur la thématique d'évaluation : Le pilotage et la gouvernance de l'aide publique au développement (M. Marc LE FUR, rapporteur spécial ; M. Stéphane SÉJOURNÉ, ministre de l'Europe et des affaires étrangères)
  7. Discussion sur la thématique d'évaluation : Le prélèvement sur recettes au profit de l'Union européenne (M. Alexandre SABATOU, rapporteur spécial ; M. Jean-Noël BARROT, ministre délégué chargé de l'Europe)
  8. Discussion sur la thématique d'évaluation : Les dépenses d'action sociale destinées aux Français de l'étranger (M. Karim BEN CHEIKH, rapporteur spécial ; M. Franck RIESTER, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la Francophonie et des Français de l'étranger)
Compte rendu de réunion n° 30 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 04/06/2024
  1. - Examen du rapport d'information « Femmes et sport » rapporté par M. Stéphane Viry et Mme Véronique Riotton.
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/06/2024
  1. – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 2473) ;
  2. – Désignation des rapporteurs de la mission d'information « flash » sur le verdissement des flottes automobiles et de la mission d'information « flash » sur la plaisance durable ;
  3. – Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur les produits phytosanitaires et la stratégie Écophyto 2030.
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/06/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger, sur le Conseil des affaires étrangères (commerce) du 30 mai 2024.
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Date de réunion : 04/06/2024
  1. Table ronde réunissant :
  2. - M. Jean-Philippe Derosier, professeur de droit public à l'université de Lille
  3. - M. Jean-François Kerléo, professeur de droit public à l'université d'Aix-Marseille
  4. - M. Benjamin Morel, maître de conférences en droit public à l'université Paris 2 Panthéon Assas
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 04/06/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 04/06/2024
  1. - À 16 heures 30 :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des associations du secteur de la mode :
  3. M. Pascal Morand, président exécutif de la fédération de la haute couture et de la mode (FHCM) et M. Frédéric Galinier directeur délégué, représentation professionnelle et institutionnelle
  4. M. Cyril Brulé, président du syndicat national des agences de mannequins (SYNAM), Mme Isabelle Saint-Félix, secrétaire générale et Mme Virginie Dambrine, membre du conseil d'administration
  5. Mme Nathalie Cros-Coitton, présidente de la fédération française des agences de mannequins (FFAM)
  6. - À 18 heures :
  7. Audition, ouverte à la presse, de Mme Caroline Fontaine, déléguée générale de l'association des agences-conseils en communication (AACC)
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 04/06/2024
  1. – Audition de M. Gautier Arnaud Melchiorre, auteur du rapport « À (h)auteur d'enfants », remis en novembre 2021 au Secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles