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Amendement n° 2 - RENFORCER LE PARCOURS INCLUSIF DES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1360
Date de dépôt : 01/05/2025
Amendement de M. Portier, Mme Bazin-Malgras, M. Hetzel, Mme Corneloup, Mme Alexandra Martin, Mme Dalloz et Mme Sylvie Bonnet - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap)
Amendement n° 1 - RENFORCER LE PARCOURS INCLUSIF DES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1360
Date de dépôt : 01/05/2025
Amendement de M. Portier, Mme Bazin-Malgras, Mme Alexandra Martin, M. Hetzel, Mme Dalloz, Mme Corneloup et Mme Sylvie Bonnet - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap)
Amendement n° 4 - RENFORCER LE PARCOURS INCLUSIF DES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1360
Date de dépôt : 01/05/2025
Amendement de M. Portier, Mme Bazin-Malgras, M. Hetzel, Mme Corneloup, Mme Alexandra Martin, Mme Dalloz et Mme Sylvie Bonnet - Après l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap)
Amendement n° 8 - RENFORCER LE PARCOURS INCLUSIF DES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1360
Date de dépôt : 01/05/2025
Amendement de Mme Le Nabour, Mme Panonacle, Mme Melchior et M. Frébault - Après l'article 3 - Non renseigné
Voir le dossier (Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 30 avril 2025
Date de séance : 30/04/2025
  1. 1. Simplification de la vie économique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/04/2025
  1. - Suite de l'examen de la proposition de loi relative à la fin de vie (n° 1100) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; Mme Brigitte Liso, M. Laurent Panifous M. Stéphane Delautrette et Mme Élise Leboucher, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/04/2025
  1. - Examen de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap (n° 439) (Mme Julie Delpech, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/04/2025
  1. Audition de M. Stéphane Séjourné, vice-président exécutif de la Commission européenne chargé de la prospérité et de la stratégie industrielle, Commissaire européen en charge de l'industrie, des PME et du marché unique
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/04/2025
  1. - Suite de l'examen de la proposition de loi relative à la fin de vie (n° 1100) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; Mme Brigitte Liso, M. Laurent Panifous M. Stéphane Delautrette et Mme Élise Leboucher, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 30/04/2025
  1. - Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Jarraud, déléguée générale de l'Amicale du nid et de Mmes Valérie Oppelt et Raphaèle Poulet du projet Jericho