715432 résultats trouvés
- Amendement n° 3 - CONTRE DÉSERTIFICATION MÉDICALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4784
- Date de dépôt : 16/12/2021
- Amendement de M. Benoit, M. Favennec-Bécot , Mme Six et Mme Sanquer - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Urgence contre la désertification médicale)
- Amendement n° 69 - ADOPTION - Nouvelle Lecture - n° 4607
- Date de dépôt : 08/01/2022
- Amendement de Mme Pouzyreff et Mme Jacqueline Dubois - Avant l'article 16 - Non renseigné
- Voir le dossier (Réforme de l’adoption)
- Amendement n° 70 - ADOPTION - Nouvelle Lecture - n° 4607
- Date de dépôt : 08/01/2022
- Amendement de Mme Pouzyreff et Mme Jacqueline Dubois - Avant l'article 16 - Non renseigné
- Voir le dossier (Réforme de l’adoption)
- Amendement n° 41 - ADOPTION - Nouvelle Lecture - n° 4607
- Date de dépôt : 06/01/2022
- Amendement de Mme Ménard - Article 14 - Non renseigné
- Voir le dossier (Réforme de l’adoption)
- Amendement n° 68 - ADOPTION - Nouvelle Lecture - n° 4607
- Date de dépôt : 08/01/2022
- Amendement de Mme Pouzyreff et Mme Jacqueline Dubois - Avant l'article 16 - Non renseigné
- Voir le dossier (Réforme de l’adoption)
- Amendement n° 30 - GESTION DES RISQUES CLIMATIQUES EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4874
- Date de dépôt : 07/01/2022
- Amendement de Mme Degois - Avant l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture)
- Amendement n° 9 - AMÉNAGEMENT DU RHÔNE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4832
- Date de dépôt : 07/01/2022
- Amendement de M. Orphelin, Mme Bagarry, Mme Forteza et Mme Cariou - Avant l'article PREMIER - Retiré
- Voir le dossier (Aménagement du Rhône)
- Amendement n° 6 - AMÉNAGEMENT DU RHÔNE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4832
- Date de dépôt : 07/01/2022
- Amendement de M. Orphelin, Mme Bagarry, Mme Forteza et Mme Cariou - Article 4 - Rejeté
- Voir le dossier (Aménagement du Rhône)
- Amendement n° 10 - AMÉNAGEMENT DU RHÔNE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4832
- Date de dépôt : 10/01/2022
- Amendement de M. Mignola, rapporteur - Article 3 - Adopté
- Voir le dossier (Aménagement du Rhône)
- Amendement n° 11 - AMÉNAGEMENT DU RHÔNE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4832
- Date de dépôt : 10/01/2022
- Amendement de M. Mignola, rapporteur - Article 5 - Adopté
- Voir le dossier (Aménagement du Rhône)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats