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Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 30 mai 2024
Date de séance : 30/05/2024
  1. 1. Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
  2. 2. Création d’une commission permanente aux collectivités territoriales et aux outre-mer
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 06/02/2024
  1. – Audition de Mme Sylviane Giampino, présidente du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 31/01/2024
  1. Audition de Mme Michèle Peyron et de Mme Isabelle Santiago, députées, vice présidentes de la Délégation aux droits des enfants, auteures d'un rapport sur les perspectives d'évolution de la prise en charge des enfants dans les crèches (rapport d'information n° 1842 du 8 novembre 2023, fait au nom de la Délégation aux droits des enfants de l'Assemblée nationale).
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 29/05/2024
  1. Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur « le rôle de l'éducation et de la culture dans la défense nationale » (co-rapporteurs : M. Christophe Blanchet et Mme Martine Etienne).
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 14/05/2024
  1. – Audition commune réunissant :
  2. - M. Jean-Benoît Dujol, directeur général de la cohésion sociale, et Mme Anne Morvan-Paris, sous-directrice de l'enfance et de la famille
  3. - M. Fabrice Lenglart, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, et Mme Julie Labarthe, sous directrice de l'observation de la solidarité
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 mai 2024
Date de séance : 15/05/2024
  1. 1. Questions au Premier ministre
  2. 2. Prestation de serment d’une juge suppléante à la Cour de la République
  3. 3. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 31/01/2024
  1. Audition de représentants de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), au titre l'enquête réalisée en 2021 et 2022 sur les prix et contrats des micro-crèches.
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Date de réunion : 14/02/2024
  1. – Audition de M. Pierre Madec, chargé d'études à l'Observatoire français des conjonctures économique (OFCE).
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 27 mai 2024
Date de séance : 27/05/2024
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Date de réunion : 12/10/2023
  1. Audition, en format table ronde, de la Fédération nationale de l'immobilier (FNAIM) et de l'Union des syndicats de l'immobilier (UNIS)