Résultats de la recherche

726749 résultats trouvés

N° 2524 annexe 0 - Rapport sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Collectivités territoriales : régime de la commune nouvelle)
Amendement n° 19 - EXPOSITION AUX ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES - deuxième lecture - n° 2502: Date de dépôt : 26/01/2015; Amendement de M. Tardy, Mme de La Raudière et M. Martin-Lalande - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Questions sociales et santé : exposition aux ondes électromagnétiques)
Amendement n° 32 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2435: Date de dépôt : 26/01/2015; Amendement de Mme Maréchal-Le Pen et M. Collard - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Société : respect du choix de fin de vie pour les patients)
Amendement n° 22 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2435: Date de dépôt : 26/01/2015; Amendement de M. Bompard - Article 5 - Non renseigné; Voir le dossier (Société : respect du choix de fin de vie pour les patients)
Amendement n° 2 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2435: Date de dépôt : 26/01/2015; Amendement de M. Bompard - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Société : respect du choix de fin de vie pour les patients)
Amendement n° 31 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2435: Date de dépôt : 26/01/2015; Amendement de Mme Maréchal-Le Pen et M. Collard - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Société : respect du choix de fin de vie pour les patients)
Amendement n° 4 - CONDITIONS D'ACCÈS AUX INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1365: Date de dépôt : 26/01/2015; Amendement de M. Boisserie - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Défense : conditions d'accès aux installations nucléaires de base (INB))
Amendement n° 20 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2435: Date de dépôt : 26/01/2015; Amendement de M. Bompard - Article 5 - Non renseigné; Voir le dossier (Société : respect du choix de fin de vie pour les patients)
Amendement n° 25 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2435: Date de dépôt : 26/01/2015; Amendement de M. Bompard - Après l'article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Société : respect du choix de fin de vie pour les patients)
Amendement n° 7 - MALADIE DE LYME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2291: Date de dépôt : 26/01/2015; Amendement de M. Vannson, rapporteur - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Questions sociales et santé : maladie de Lyme)