Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1143613 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 814 de M. Stéphane Lenormand: Date de dépôt : 04/06/2024; outre-mer - Conséquences des taxes douanières aux marchandises d'outre-mer - Conséquences des taxes douanières aux marchandises d'outre-mer
Question écrite n° 18324 de M. Carlos Martens Bilongo: Date de dépôt : 04/06/2024; harcèlement - Harcèlement scolaire à caractère raciste - Harcèlement scolaire à caractère raciste
Question écrite n° 18345 de Mme Élisa Martin: Date de dépôt : 04/06/2024; numérique - Recours aux logiciels espions par la France - Recours aux logiciels espions par la France
Question écrite n° 18266 de Mme Nadège Abomangoli: Date de dépôt : 04/06/2024; culture - Défense des acteurs culturels des quartiers populaires - Défense des acteurs culturels des quartiers populaires
Question écrite n° 18353 de M. Alain David: Date de dépôt : 04/06/2024; personnes âgées - Crise budgétaire des Ehpad - Crise budgétaire des Ehpad
Question écrite n° 18365 de Mme Lisette Pollet: Date de dépôt : 04/06/2024; pharmacie et médicaments - Déserts pharmaceutiques - Déserts pharmaceutiques
Question écrite n° 18428 de M. Julien Bayou: Date de dépôt : 04/06/2024; travail - Bénévoles des jeux Olympiques de Paris - Bénévoles des jeux Olympiques de Paris
Question orale sans débat n° 809 de Mme Catherine Couturier: Date de dépôt : 04/06/2024; associations et fondations - Ingérences dans les subventions avec les contrats d'engagement républicain - Ingérences dans les subventions avec les contrats d'engagement républicain
Question écrite n° 18245 de M. Pierre-Henri Dumont: Date de dépôt : 04/06/2024; assurance maladie maternité - Absence de prise en charge des séances d'ergothérapie - Absence de prise en charge des séances d'ergothérapie
Question écrite n° 18279 de M. Alexis Izard: Date de dépôt : 04/06/2024; donations et successions - Précision du régime Dutreil - Précision du régime Dutreil