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Question écrite n° 18416 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 04/06/2024
sports - Sur le risque d'exclusion d'Israël de la FIFA - Sur le risque d'exclusion d'Israël de la FIFA
Question écrite n° 18385 de Mme Félicie Gérard
Date de dépôt : 04/06/2024
pouvoir d'achat - Instauration de titres cadeaux multi-enseignes - Instauration de titres cadeaux multi-enseignes
Question écrite n° 18372 de M. David Taupiac
Date de dépôt : 04/06/2024
pharmacie et médicaments - Pharmacie et médicaments - Alerte sur la pénurie de médicaments - Pharmacie et médicaments - Alerte sur la pénurie de médicaments
Question écrite n° 18407 de Mme Christine Loir
Date de dépôt : 04/06/2024
sécurité des biens et des personnes - Augmentation de l'antisémitisme dans l'Eure - Augmentation de l'antisémitisme dans l'Eure
Question orale sans débat n° 827 de M. Belkhir Belhaddad
Date de dépôt : 04/06/2024
industrie - Situation de l'entreprise ASCOMETAL - Situation de l'entreprise ASCOMETAL
Question écrite n° 18401 de M. Stéphane Buchou
Date de dépôt : 04/06/2024
retraites : généralités - Régime additionnel de retraite privé des personnels de l'enseignement privé - Régime additionnel de retraite privé des personnels de l'enseignement privé
Question écrite n° 18426 de M. Jean-Marie Fiévet
Date de dépôt : 04/06/2024
transports routiers - Modalités de transport routier en lien avec la pratique du « platooning » - Modalités de transport routier en lien avec la pratique du « platooning »
Question écrite n° 18282 de Mme Pascale Bordes
Date de dépôt : 04/06/2024
drogue - Commercialisation de stimulants à sniffer - Commercialisation de stimulants à sniffer
Question écrite n° 18325 de M. Édouard Bénard
Date de dépôt : 04/06/2024
impôts et taxes - Responsabilité fiscale du gestionnaire défaillant d'une indivision immobilière - Responsabilité fiscale du gestionnaire défaillant d'une indivision immobilière
Question écrite n° 18254 de M. Jean-Yves Bony
Date de dépôt : 04/06/2024
bois et forêts - Filière bois - Filière bois