Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28239 résultats trouvés

Question écrite n° 1936 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 12/11/2024; outre-mer - Mutation des agents dans leur territoire d'origine outre-mer - Mutation des agents dans leur territoire d'origine outre-mer
Question écrite n° 1933 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 12/11/2024; numérique - Le 17Cyber - Le 17Cyber
Question écrite n° 1935 de M. Olivier Serva: Date de dépôt : 12/11/2024; outre-mer - Difficultés d'accès à la propriété en Guadeloupe - Difficultés d'accès à la propriété en Guadeloupe
Question écrite n° 1868 de Mme Océane Godard: Date de dépôt : 12/11/2024; enseignement supérieur - Application de la réforme du 3e cycle des études pharmaceutiques - Application de la réforme du 3e cycle des études pharmaceutiques
Question écrite n° 1866 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 12/11/2024; enseignement secondaire - Déploiement de la pratique obligatoire du théâtre au collège - Déploiement de la pratique obligatoire du théâtre au collège
Question écrite n° 1812 de Mme Soumya Bourouaha: Date de dépôt : 12/11/2024; aide aux victimes - Mieux prendre en charge les cas de soumission chimique - Mieux prendre en charge les cas de soumission chimique
Question écrite n° 1892 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 12/11/2024; frontaliers - Indemnisation chômage des travailleurs frontaliers - Indemnisation chômage des travailleurs frontaliers
Question écrite n° 1816 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 12/11/2024; aménagement du territoire - Désengagement annoncé d'Air France de l'aéroport d'Orly - Désengagement annoncé d'Air France de l'aéroport d'Orly
Question écrite n° 1959 de M. Joël Bruneau: Date de dépôt : 12/11/2024; pouvoir d'achat - Obtention du chèque énergie par les publics les plus fragiles - Obtention du chèque énergie par les publics les plus fragiles
Question écrite n° 1861 de M. Dominique Potier: Date de dépôt : 12/11/2024; enseignement - Situation de l'enseignement pénitentiaire - Situation de l'enseignement pénitentiaire