731257 résultats trouvés
- Amendement n° 11 - EXPOSITION AUX ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES - deuxième lecture - n° 2065
- Date de dépôt : 15/01/2015
- Amendement de Mme de La Raudière et M. Tardy - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : exposition aux ondes électromagnétiques)
- Amendement n° 1931 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 15/01/2015
- Amendement de Mme Bonneton, Mme Bonneton, M. Roumegas, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili, Mme Sas et M. Baupin - Article 25 - Rejeté
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- Amendement n° 5 - EXPOSITION AUX ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES - deuxième lecture - n° 2065
- Date de dépôt : 15/01/2015
- Amendement de M. Tardy, Mme de La Raudière, M. Martin-Lalande et M. Moreau - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : exposition aux ondes électromagnétiques)
- Amendement n° 1 - EXPOSITION AUX ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES - deuxième lecture - n° 2065
- Date de dépôt : 15/01/2015
- Amendement de M. Tardy, Mme de La Raudière, M. Martin-Lalande et M. Moreau - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : exposition aux ondes électromagnétiques)
- Amendement n° 1924 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 15/01/2015
- Amendement de M. Ferrand, rapporteur général, M. Robiliard, rapporteur thématique M. Castaner, rapporteur thématique M. Grandguillaume, rapporteur thématique M. Savary, rapporteur thématique M. Tourret, rapporteur thématique M. Travert, rapporteur thématique Mme Untermaier, rapporteure thématique et Mme Valter, rapporteure thématique - Article 94 - Adopté
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- Amendement n° 1930 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 15/01/2015
- Amendement de M. Baupin, Mme Bonneton, M. Roumegas, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili et Mme Sas - Article 25 - Rejeté
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- Amendement n° 1928 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 15/01/2015
- Amendement de M. Baupin, Mme Bonneton, M. Roumegas, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili et Mme Sas - Article 25 - Retiré
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 15 janvier 2015
- Date de séance : 15/01/2015
- 1. Débat sur l’avenir du secteur industriel de défense et des capacités de maintenance industrielle des matériels
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 14/01/2015
- — Audition de MM. Frank Haun, président-directeur-général de Krauss-Maffei Wegmann, et Philippe Burtin, président-directeur-général de Nexter, sur le projet KANT
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 14/01/2015
- Audition de M. Angel Gurria, secrétaire général de l'OCDE (ouverte à la presse)
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