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Amendement n° 15 - MALADIE DE LYME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2291
Date de dépôt : 02/02/2015
Amendement de Mme Khirouni, M. Aviragnet, M. Aylagas, M. Bapt, Mme Biémouret, Mme Bouziane, Mme Bulteau, Mme Carlotti, M. Claeys, Mme Clergeau, M. Cordery, Mme Michèle Delaunay, Mme Françoise Dumas, M. Ferrand, Mme Hélène Geoffroy, M. Gille, Mme Huillier, Mme Hurel, M. Hutin, Mme Iborra, M. Issindou, Mme Laclais, Mme Lacuey, Mme Le Houerou, Mme Lemorton, M. Liebgott, Mme Louis-Carabin, Mme Orphé, Mme Pinville, M. Robiliard, M. Sebaoun, M. Sirugue, M. Touraine, M. Véran, M. Vlody et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Questions sociales et santé : maladie de Lyme)
Amendement n° 796 - NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2529
Date de dépôt : 02/02/2015
Amendement de le Gouvernement - Article 14 - Adopté
Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
Amendement n° 3 - GASPILLAGE ALIMENTAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2530
Date de dépôt : 02/02/2015
Amendement de M. Decool - Après l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Economie : lutte contre le gaspillage alimentaire)
Amendement n° 17 - MALADIE DE LYME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2291
Date de dépôt : 02/02/2015
Amendement de Mme Khirouni, M. Aviragnet, M. Aylagas, M. Bapt, Mme Biémouret, Mme Bouziane, Mme Bulteau, Mme Carlotti, M. Claeys, Mme Clergeau, M. Cordery, Mme Michèle Delaunay, Mme Françoise Dumas, M. Ferrand, Mme Hélène Geoffroy, M. Gille, Mme Huillier, Mme Hurel, M. Hutin, Mme Iborra, M. Issindou, Mme Laclais, Mme Lacuey, Mme Le Houerou, Mme Lemorton, M. Liebgott, Mme Louis-Carabin, Mme Orphé, Mme Pinville, M. Robiliard, M. Sebaoun, M. Sirugue, M. Touraine, M. Véran, M. Vlody et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen - Article 4 - Non renseigné
Voir le dossier (Questions sociales et santé : maladie de Lyme)
Amendement n° 14 - MALADIE DE LYME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2291
Date de dépôt : 02/02/2015
Amendement de Mme Khirouni, M. Aviragnet, M. Aylagas, M. Bapt, Mme Biémouret, Mme Bouziane, Mme Bulteau, Mme Carlotti, M. Claeys, Mme Clergeau, M. Cordery, Mme Michèle Delaunay, Mme Françoise Dumas, M. Ferrand, Mme Hélène Geoffroy, M. Gille, Mme Huillier, Mme Hurel, M. Hutin, Mme Iborra, M. Issindou, Mme Laclais, Mme Lacuey, Mme Le Houerou, Mme Lemorton, M. Liebgott, Mme Louis-Carabin, Mme Orphé, Mme Pinville, M. Robiliard, M. Sebaoun, M. Sirugue, M. Touraine, M. Véran, M. Vlody et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen - Article PREMIER - Non renseigné
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Amendement n° 164 - NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2529
Date de dépôt : 02/02/2015
Amendement de M. Boudié, rapporteur - Article 6 - Adopté
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Amendement n° 125 - NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2529
Date de dépôt : 02/02/2015
Amendement de M. Boudié, rapporteur - Article 5 - Adopté
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Amendement n° 13 - MALADIE DE LYME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2291
Date de dépôt : 02/02/2015
Amendement de Mme Dalloz, M. Le Mèner, Mme Schmid, M. Hetzel, Mme Rohfritsch, M. Straumann, M. Dord, M. Marty, Mme Lacroute, M. Bonnot, M. Marlin, M. Sermier, M. Alain Marleix, M. Mathis, M. Vitel, M. Perrut, Mme Louwagie, M. Guillet, M. Martin-Lalande, M. Gilard, Mme Marianne Dubois, M. Deflesselles, M. Morel-A-L'Huissier, M. Sordi, Mme Duby-Muller, M. Lazaro et Mme Genevard - Après l'article 4 - Non renseigné
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Amendement n° 120 - NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2529
Date de dépôt : 02/02/2015
Amendement de M. Cottel - Article 5 - Retiré
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Amendement n° 22 - NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2529
Date de dépôt : 02/02/2015
Amendement de M. Travert, rapporteur - Article 12 - Adopté
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