Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

428065 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 2533 - Proposition de résolution de Mme Valérie Rabault visant à reconnaître l'existence de pratiques illicites dans l'adoption internationale en France et à mettre en place des mesures de réparation à destination des personnes qui en ont été victimes
Date de dépôt : 26/04/2024
Voir le dossier (Reconnaître l'existence de pratiques illicites dans l'adoption internationale en France et mettre en place des mesures de réparation à destination des personnes qui en ont été victimes)
N° 2531 - Proposition de résolution de M. Benoit Mournet invitant le Gouvernement à ériger la santé mentale en grande cause nationale pour 2025
Date de dépôt : 26/04/2024
Voir le dossier (Ériger la santé mentale en grande cause nationale pour 2025)
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Date de réunion : 25/04/2024
  1. Table ronde avec les obédiences maçonniques :
  2. - Fédération française du droit humain – M. Sylvain Zeghni, Grand Maître national, président du conseil national de la Fédération française du droit humain, et Mme Martine Baissas, responsable de la commission éthique-bioéthique
  3. - Grande Loge de France – MM. Michel Hannoun, représentant du Grand Maître et Gilles Kounowski, Conseiller de l'Ordre, Grand orateur
  4. - Grande Loge féminine de France – Mme Catherine Lyautey, Grande Maîtresse et Mme Frédérique Moati, présidente de la commission nationale éthique bioéthique
  5. - Grand Orient de France – M. Guillaume Trichard, Grand Maître
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Date de réunion : 25/04/2024
  1. Table ronde sur l'accompagnement des personnes en fin de vie :
  2. - Association Être-là – M. Jacques de Beauval, président
  3. - France Assos Santé – Mme Agnès Bourdon-Busin, administratrice au titre d'APF France Handicap, et Mme Stéphanie Pierre, chargée de mission santé publique
  4. - Jusqu'à la mort accompagner la vie – M. Olivier de Margerie, président
  5. - Mme Elsa Walter, auteure de l'ouvrage À vous je peux le dire (2022)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Date de réunion : 25/04/2024
  1. Table ronde avec des associations :
  2. - Alliance Vita – M. Tugdual Derville, porte-parole, et Dr Olivier Trédan, conseiller médical
  3. - Association pour le droit de mourir dans la dignité – MM. Jonathan Denis, président, et Yoann Brossard, secrétaire général
  4. - Fondation Jérôme Lejeune – M. Jean-Marie Le Méné, président et Mme Véronique Bourgninaud, chargée de plaidoyer Dignité, Handicaps et Pathologies
  5. - Le Choix – Dr Denis Labayle, co-président
N° 2529 - Proposition de résolution de M. David Taupiac relative à la mise en place d'un comité des métiers du secteur social et médico-social visant à organiser le pilotage de la revalorisation des personnels exclus des « accords du Ségur et Laforcade » et de l'attractivité du secteur sanitaire, social et médico-social
Date de dépôt : 25/04/2024
Voir le dossier (Mise en place d'un comité des métiers du secteur social et médico-social visant à organiser le pilotage de la revalorisation des personnels exclus des « accords du Ségur et Laforcade » et de l'attractivité du secteur sanitaire, social et médico-social)
Amendement n° 314 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
Date de dépôt : 25/04/2024
Amendement de M. Caron - Article 17 - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
N° 2530 - Proposition de résolution de M. Damien Maudet pour une juste reconnaissance du travail des infirmières libérales
Date de dépôt : 25/04/2024
Voir le dossier (Pour une juste reconnaissance du travail des infirmières libérales)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Date de réunion : 24/04/2024
  1. Table ronde réunissant des professionnels de santé :
  2. - Dr Francis Abramovici et Dr Antoine de Beco, membres du Collège de la médecine générale
  3. - Dr Valérie Mesnage, neurologue, et Dr Christine Raynaud-Donzel, pneumo-oncologue, membres du collectif « Pour un accompagnement soignant solidaire »
  4. - Mme Carole Gauvrit, présidente du Conseil national professionnel des aides-soignants (sous réserve)
  5. - Mme Arlette Schuhler, secrétaire adjointe du Conseil national professionnel des aides-soignants, et M. Denis Fischer, responsable communication
  6. - Société française de gériatrie et gérontologie – Dr Sophie Moulias, médecin gériatre à l'hôpital Ambroise Paré (Assistance publique - Hôpitaux de Paris)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Date de réunion : 24/04/2024
  1. Table ronde sur les enjeux philosophiques et sociologiques :
  2. - M. Philippe Bataille, professeur de sociologie, écrivain, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales
  3. - M. Damien Le Guay, philosophe, écrivain, président du Comité national d'éthique du funéraire
  4. - M. Frédéric Worms, professeur de philosophie, directeur de l'Ecole normale supérieure (ENS – PSL)