404358 résultats trouvés
- Amendement n° 642 - VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L’ESPACE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1514
- Date de dépôt : 15/09/2023
- Amendement de M. Studer, Mme Guévenoux, M. Marion, Mme Petel, Mme Clapot, rapporteure thématique Mme Chassaniol, M. Ardouin, M. Haury, M. Sorre, M. Ghomi, Mme Boyer, Mme Chandler, Mme Piron, M. Perrot, Mme Spillebout, Mme Yadan, Mme Delpech, M. Fiévet, M. Raphaël Gérard, M. Belhamiti, M. Giraud et Mme Brulebois - Après l'article 3 - Retiré
- Voir le dossier (Projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique)
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
- Date de réunion : 13/09/2023
- - À 9 heures :
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les associations luttant contre les violences sur mineurs :
- Mme Mélanie Dupont, présidente de l'association Contre les Violences sur Mineurs (CVM) ;
- Mme Isabelle Debré, présidente, et Mme Laura Morin, directrice de l'association L'Enfant Bleu ;
- Mme Martine Brousse, présidente de l'association La Voix De l'Enfant ;
- M. Laurent Boyet, président de l'association Les Papillons (en visioconférence).
- - À 11 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Fabrice Arfi et M. Michaël Hajdenberg, journalistes à Mediapart
- N° 1640 - Proposition de loi de M. Olivier Serva visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire
- Date de dépôt : 12/09/2023
- Voir le dossier (Reconnaître et sanctionner la discrimination capillaire)
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
- Date de réunion : 07/09/2023
- - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des associations de défense de l'environnement :
- M. Dominique Masset et M. Philippe Piard, co-présidents de Secrets toxiques
- M. François Veillerette, porte-parole de Générations futures (en visioconférence)
- M. Nicolas Laarman, délégué général et Mme Barbara Berardi, responsable de la recherche et du plaidoyer de Pollinis
- M. Franck Rinchet-Girollet, co-président, et Mme Laura Savarino, secrétaire d'Avenir Santé Environnement
- Mme Justine Ripoll, responsable de campagnes et M. Jérémie Suissa, délégué général de Notre Affaire à Tous
- M. Christophe Alliot et M. Sylvain Ly, co-fondateurs de Le Basic
- N° 1615 - Proposition de résolution de M. Grégoire de Fournas appelant le Gouvernement français à défendre la souveraineté agricole française contre la stratégie de décroissance agricole de la Commission européenne
- Date de dépôt : 31/08/2023
- Voir le dossier (Proposition de résolution appelant le Gouvernement français à défendre la souveraineté agricole française contre la stratégie de décroissance agricole de la Commission européenne)
- N° 1610 - Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice et la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice
- Voir le dossier (Approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre la France et la République de Maurice et de la convention d'extradition entre la France et la République de Maurice)
- Question écrite n° 10478 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 25/07/2023
- santé - Méthologie et calcul du nombre de decès en France lié au tabagisme - Méthologie et calcul du nombre de decès en France lié au tabagisme
- Question écrite n° 10417 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 25/07/2023
- maladies - Sur l'inaction du gouvernement à propos de la maladie de Lyme - Sur l'inaction du gouvernement à propos de la maladie de Lyme
- Question écrite n° 10410 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 25/07/2023
- maladies - Prévention des maladies de voyage - Prévention des maladies de voyage
- N° 1549 rapport - Rapport d'enquête de M. Johnny Hajjar sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
- Date de dépôt : 20/07/2023
- Voir le dossier (Le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats