36423 résultats trouvés
- N° 1015 - Proposition de résolution de M. Laurent Wauquiez demandant la libération des prisonniers arméniens détenus par l'Azerbaïdjan
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Voir le dossier (Demandant la libération des prisonniers arméniens détenus par l'Azerbaïdjan)
- Amendement n° 9 - CRÉANT UNE DÉROGATION À LA PARTICIPATION MINIMALE POUR LA MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LES COMMUNES RURALES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 132
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de Mme Pantel et Mme Rossi - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales)
- Amendement n° 71 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Viry - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 59 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Viry - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 61 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Viry - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 64 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Viry - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 77 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Viry et M. Panifous - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 65 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Viry - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 62 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Viry - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 73 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Panifous et M. Viry - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats