53595 résultats trouvés
- Amendement n° 364 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Dalloz - Article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 422 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Frappé, M. Amblard, M. Beaurain, M. Bentz, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, Mme Bouquin, M. Casterman, Mme Colombier, Mme Da Conceicao Carvalho, Mme Hamelet, M. de Lépinau, Mme Dogor-Such, M. Dufosset, M. Evrard, M. Florquin, M. Gery, M. Giletti, M. Golliot, M. Guiniot, M. Guitton, M. Jolly, Mme Joncour, Mme Joubert, Mme Laporte, M. Le Bourgeois, Mme Lechanteux, Mme Levavasseur, M. Limongi, Mme Loir, Mme Lorho, M. Marchio, M. Markowsky, Mme Martinez, M. Monnier, Mme Mélin, M. Ménagé, M. Perez, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, Mme Robert-Dehault, Mme Sabatini, Mme Sicard, M. Taverne, M. Vos et M. Weber - Article PREMIER - Non renseigné
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- Question écrite n° 6493 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 06/05/2025
- professions et activités sociales - Carte professionnelle « Aide à domicile ». - Carte professionnelle « Aide à domicile ».
- Question écrite n° 6443 de M. Laurent Alexandre
- Date de dépôt : 06/05/2025
- examens, concours et diplômes - Harmonisation des aides au permis de conduire pour les jeunes - Harmonisation des aides au permis de conduire pour les jeunes
- Amendement n° 350 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Corneloup, Mme Petex, M. Portier et M. Liger - Article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 296 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Corneloup, M. Descoeur, Mme Petex, M. Portier, M. Liger et M. Ray - Article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 357 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Mazaury, M. Bataille, M. Bruneau, M. Castellani, M. Castiglione, M. Colombani, M. de Courson, Mme de Pélichy, M. Favennec-Bécot, Mme Froger, M. Habib, M. Huwart, M. Lenormand, M. Mathiasin, M. Molac, M. Naegelen, M. Panifous, Mme Sanquer, M. Serva, M. Taupiac, M. Viry, M. Warsmann et Mme Youssouffa - Article PREMIER - Non renseigné
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- Question écrite n° 6509 de Mme Marie Mesmeur
- Date de dépôt : 06/05/2025
- travail - Pénurie d'effectifs au sein des services d'inspection du travail en France - Pénurie d'effectifs au sein des services d'inspection du travail en France
- Question écrite n° 6425 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 06/05/2025
- déchets - Taxe REP sur les emballages des boulangers - Taxe REP sur les emballages des boulangers
- Question écrite n° 6470 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 06/05/2025
- outre-mer - Dégâts du chlordécone en Martinique - Dégâts du chlordécone en Martinique
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