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Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Bassères dont la reconduction à la direction générale de Pôle emploi est envisagée par le Président de la République
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires étrangères, de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens en 2013
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 3 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Évaluation du développement des services à la personne : examen du rapport.
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires culturelles, de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens en 2013
Compte rendu de réunion n° 58 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Communication du Président Jean-Yves Le Déaut sur le calendrier 2015 2
  2. Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président du Comité consultatif national d'éthique, sur la fin de vie 5
  3. Présentation des conclusions de M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, relatives à l'audition publique du 25 septembre 2014 sur « Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? » 22
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la réforme de l'asile (n° 2407) (Mme Sandrine Mazetier, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Examen et vote, à huis clos, du rapport
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 09 décembre 2014
Date de séance : 09/12/2014
  1. 1. Réforme de l’asile
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 482 - RÉFORME DE L'ASILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2407
Date de dépôt : 09/12/2014
Amendement de M. Robiliard - Article 5 - Rejeté
Voir le dossier (Affaires étrangères : réforme de l'asile)
Amendement n° 49 - MODERNISATION PRESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2224
Date de dépôt : 09/12/2014
Amendement de M. Françaix, rapporteur - Article 6 - Adopté
Voir le dossier (Culture : modernisation du secteur de la presse)