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- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 31/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).
- Commission élargie : Recherche et enseignement supérieur ;
- Avis sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
- Grands organismes de recherche (M. Franck Reynier, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 31/10/2014
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
- Recherche (M. Alain Claeys, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 31/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie)
- Vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
- - Recherche (Mme Sophie Dion, rapporteure pour avis)
- - Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Sandrine Doucet, rapporteure pour avis)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 31/10/2014
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes (n° 2310) (Mme Christine Pires Beaune, rapporteure).
- Compte rendu de la commission élargie n° 19
- 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Recherche et enseignement supérieur
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 31/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (commission élargie) :
- Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
- Recherche dans les domaines du développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)
- Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources (M. Charles-Ange Ginesy, rapporteur pour avis)
- Amendement n° 273 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 31/10/2014
- Amendement de Mme Rabault, rapporteure générale, M. Galut et Mme Berger - Après l'article 44 - Retiré
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- Amendement n° 243 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 31/10/2014
- Amendement de M. de Courson, rapporteur - Après l'article 47 - Rejeté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- Amendement n° 262 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 31/10/2014
- Amendement de M. de Courson et M. Philippe Vigier - Après l'article 42 - Retiré
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- Amendement n° 190 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 31/10/2014
- Amendement de M. Giraud et M. Robert - Après l'article 44 - Rejeté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
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